Quoi de neuf

• 2021
• 2020
• 2019

15 juillet 2021

• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires ainsi que des réacteurs de recherche au Canada : 2020
• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2020
• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium et des sites historiques et déclassés au Canada : 2020

5 juillet 2021

• Erratum - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 8 décembre 2020
• Avis de participation à une réunion de la Commission et financement des participants pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2020
• Avis de participation à une réunion de la Commission et financement des participants pour le Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2020

22 juin 2021

• Transcription de la réunion de la Commission du 8 juin 2021
• Transcription de l'audience publique du 9 juin 2021
• Transcription de l'audience publique du 10 juin 2021
• Transcription de l'audience publique du 11 juin 2021

3 juin 2021

• Ordre du jour révisé des audiences publiques du 9 au 11 juin 2021 - CMD 21-H3.C

1 juin 2021

• Compte rendu de décision - Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande de modification du permis de déclassement de l’installation de gestion des déchets de Douglas Point afin d’y inclure les activités de déclassement de la phase 3

28 mai 2021

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21 janvier 2021
• Procès-verbal de la réunion de la Commission des 8, 9 et 10 décembre 2020
• Ordre du jour de la réunion de la Commission du 8 juin 2021 - Réf. CMD 21-M20
• Ordre du jour révisé des audiences publiques du 9 au 11 juin 2021 - CMD 21-H3.B
• Ordre du jour révisé des audiences publiques du 9 au 11 juin 2021 - CMD 21-H3.B

21 mai 2021

• Compte rendu de décision - Ontario Power Generation Inc. - Demande d'approbation de la Commission en vue de modifier le plan intégré de mise en oeuvre d'Ontario Power Generation pour la centrale nucléaire de Pickering

17 mai 2021

• Avis révisé d'audience par écrit - Bruce Power - Exemption temporaire de l’application des sections 23.1.2(2) et 23.2.1 du document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires

10 mai 2021

• Transcription de la réunion publique virtuelle du 27 avril 2021
• Transcription de l'audience publique virtuelle du 28 avril 2021
• Transcription de l'audience publique virtuelle du 29 avril 2021
• Avis révisé d'audience publique - OPG - Demande de renouvellement du permis de préparation de l'emplacement pour le projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington - Révision 2 (nouvelles dates)
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 9 au 11 juin 2021 - CMD 21-H3.A
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 9 au 11 juin 2021 - CMD 21-H3.A

7 mai 2021

• Avis pour la réunion de la Commission du 8 juin 2021 - Réf. CMD 21-M19

5 mai 2021

• Avis d'audience par écrit - Saskatchewan Research Council - demande d’un permis d’abandon à l’égard de l’installation du réacteur SLOWPOKE-2

4 mai 2021

• Demande de modification de permis présentée par Ontario Power Generation en vue d’obtenir l’autorisation de produire du molybdène 99 (Mo-99) à la centrale nucléaire de Darlington (en anglais)
• Avis d'audience par écrit et de financement des participants - Ontario Power Generation - Demande de modification de permis en vue d’obtenir l’autorisation de produire du molybdène 99 (Mo-99) à la centrale nucléaire de Darlington

28 avril 2021

• Avis révisé d'audience par écrit et financement des participants - Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande de renouvellement de permis pour une courte période pour leur projet de Port Granby

20 avril 2021

• Avis d'audience par écrit - Demande d’exemption temporaire du paragraphe 36(2) du Règlement sur la sécurité nucléaire
• Demande de renouvellement de permis pour une courte période présentée par les Laboratoires Nucléaires Canadiens pour leur projet de Port Granby (en anglais)

19 avril 2021

• Ordre du jour de la réunion de la Commission du 27 avril 2021 - CMD 21-M13

15 avril 2021

• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique des 28 et 29 avril 2021 - CMD 21-H1B

14 avril 2021

• Compte rendu de décision - Cameco Corporation - Demande d’acceptation d’une garantie financière révisée et d’une modification au permis de l’établissement minier de Rabbit Lake