Activités de la Commission

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• 2023
• 2022
• 2021

8 septembre 2023

• Ordre du jour revisé de la réunion de la Commission du 20 et 21 septembre 2023 - Réf. CMD 23-M33.A

22 août 2023

• Ordre du jour de la réunion de la Commission des 20 et 21 septembre 2023 - Réf. CMD 23-M33

21 août 2023

• Ordre du jour de la réunion de la Commission des 20 et 21 septembre 2023 - Réf. CMD 23-M33

14 août 2023

• Avis d’audience par écrit et de financement des participants - Université McMaster – Demande concernant le renouvellement de son permis d’exploitation d’un réacteur de catégorie IA non producteur de puissance pour le réacteur nucléaire McMaster

8 août 2023

• Avis d’audience publique et de financement des participants – Ontario Power Generation (OPG) – Demande d’autorisation d’exploiter les tranches 5 à 8 de la centrale nucléaire de Pickering au-delà du 31 décembre 2024

31 juillet 2023

• Ordre du jour de l'audience publique du 11 août 2023 - Réf. CMD 23-H11

26 juillet 2023

• Avis d’audience par écrit – Cégep de Trois-Rivières – Changement à la période de dosimétrie

22 juin 2023

• Compte rendu de décision - Ontario Power Generation - Installation de gestion de déchets de Darlington

21 juin 2023

• Ordre du jour de la réunion de la Commission du 28 juin 2023 - Réf. CMD 23-M18

20 juin 2023

• Compte rendu de décision - Orano Canada Inc. - Demande de révocation de son permis d’exploitation d’une mine et d’une usine de concentration d’uranium pour le projet de Cluff Lake
• Compte rendu de décision - Cameco Corporation - Demande de renouvellement du permis d’exploitation d’une installation de gestion des déchets visant le projet de Beaverlodge

9 juin 2023

• Avis d’ajournement d’une audience publique – Les Laboratoires Nucléaires Canadiens – Installation de gestion des déchets près de la surface

6 juin 2023

• Avis de réunion de la Commission du 28 juin 2023

31 mai 2023

• Compte rendu de décision - Les Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande visant le renouvellement du permis de déchets de substances nucléaires pour le projet de Port Hope
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 7 et 8 juin 2023 - Réf. CMD 23-H10.B

26 mai 2023

• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 7 et 8 juin 2023 - Réf. CMD 23-H10.A

17 mai 2023

• Révision de l'avis d'audience publique et de l'orientation sur les procédures relatives aux mémoires définitifs - Révision 2

12 mai 2023

• Compte rendu de décision - OPG - Demande d’approbation des révisions au plan intégré de mise en œuvre de la centrale nucléaire de Darlington

10 mai 2023

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25 janvier 2023
• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 2 mars 2023

9 mai 2023

• Ordre du jour des audiences publiques du 7 et 8 juin 2023 - Réf. CMD 23-H10

8 mai 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants sur le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022
• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants sur le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada :2022

2 mai 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et PFP - Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et la mise à jour de mi-parcours d’OPG sur la centrale nucléaire de Pickering

18 avril 2023

• Avis révisé d'audience publique - École Polytechnique de Montréal - Demande concernant le renouvellement, pour 10 ans, de son permis d’exploitation d’un réacteur non producteur de puissance pour l’installation SLOWPOKE-2 - Révision 1

17 avril 2023

• Avis révisé d'audience publique - Collège militaire royal (CMR) - Demande concernant le renouvellement, pour 20 ans, de son permis d’exploitation d’un réacteur non producteur de puissance pour l’installation SLOWPOKE-2 - Révision 2

13 avril 2023

• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 19 avril 2023 - Réf. CMD 23-H5.A

11 avril 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et aide financière aux participants pour le Rapport de mi-parcours sur les activités autorisées de Bruce Power au complexe nucléaire de Bruce

4 avril 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et PFP - Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2022

3 avril 2023

• Avis d’audience publique et de financement des participants – OPG - Applicabilité de l’évaluation environnementale et de l’enveloppe des paramètres de la centrale à la technologie de réacteur sélectionnée pour le projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington

23 mars 2023

• Révision de l’avis d’audience publique et de l’orientation sur les procédures relatives aux mémoires définitifs - LNC IGDPS

16 mars 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2022
• Ordre du jour des audiences publiques du 19 avril 2023 - Réf. CMD 23-H5

14 mars 2023

• Procès-verbal de la réunion de la Commission des 15 et 16 décembre 2022

13 mars 2023

• Compte rendu de décision - Nordion (Canada) Inc. - Demande d’acceptation de la garantie financière révisée de Nordion