Quoi de neuf

• 2021
• 2020
• 2019

10 mai 2021

• Transcription de la réunion publique virtuelle du 27 avril 2021
• Transcription de l'audience publique virtuelle du 28 avril 2021
• Transcription de l'audience publique virtuelle du 29 avril 2021
• Avis révisé d'audience publique - OPG - Demande de renouvellement du permis de préparation de l'emplacement pour le projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington - Révision 2 (nouvelles dates)
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 9 au 11 juin 2021 - CMD 21-H3.A
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 9 au 11 juin 2021 - CMD 21-H3.A

7 mai 2021

• Avis pour la réunion de la Commission du 8 juin 2021 - Réf. CMD 21-M19

5 mai 2021

• Avis d'audience par écrit - Saskatchewan Research Council - demande d’un permis d’abandon à l’égard de l’installation du réacteur SLOWPOKE-2

4 mai 2021

• Demande de modification de permis présentée par Ontario Power Generation en vue d’obtenir l’autorisation de produire du molybdène 99 (Mo-99) à la centrale nucléaire de Darlington (en anglais)
• Avis d'audience par écrit et de financement des participants - Ontario Power Generation - Demande de modification de permis en vue d’obtenir l’autorisation de produire du molybdène 99 (Mo-99) à la centrale nucléaire de Darlington

28 avril 2021

• Avis révisé d'audience par écrit et financement des participants - Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande de renouvellement de permis pour une courte période pour leur projet de Port Granby

20 avril 2021

• Avis d'audience par écrit - Demande d’exemption temporaire du paragraphe 36(2) du Règlement sur la sécurité nucléaire
• Demande de renouvellement de permis pour une courte période présentée par les Laboratoires Nucléaires Canadiens pour leur projet de Port Granby (en anglais)

19 avril 2021

• Ordre du jour de la réunion de la Commission du 27 avril 2021 - CMD 21-M13

15 avril 2021

• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique des 28 et 29 avril 2021 - CMD 21-H1B

14 avril 2021

• Compte rendu de décision - Cameco Corporation - Demande d’acceptation d’une garantie financière révisée et d’une modification au permis de l’établissement minier de Rabbit Lake

12 avril 2021

• Avis d'audience par écrit - Cameco Corporation - Demande de renouvellement du permis de l’installation de Cameco Fuel Manufacturing Inc.

8 avril 2021

• Avis d'audience par écrit - Bruce Power - Demande visant l’exemption temporaire de l’application des sections 23.1.2(2) et 23.2.1 du document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires

25 mars 2021

• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique des 28 et 29 avril 2021 - Réf. CMD 21-H1.A

17 mars 2021

• Avis pour la réunion de la Commission du 27 avril 2021 - Réf. CMD 21-M12

9 mars 2021

• Compte rendu de décision - BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Demande de renouvellement du permis d’installation de combustible pour les installations de BWXT à Toronto et à Peterborough

8 mars 2021

• Avis d'audience publique et de financement des participants - Cameco Corporation - Demande de renouvellement du permis pour la raffinerie de Blind River - Réf. 2021-H-09

1 mars 2021

• Avis révisé d'audience publique - OPG - Demande de renouvellement du permis de préparation de l'emplacement pour le projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington - Révision 1

26 février 2021

• Avis révisé d'audience publique et de financement de participants - Orano Canada Inc. - Demande de modification de permis concernant l'agrandissement de l'installation de gestion des résidus JEB à l'établissement de McClean Lake - Réf. 2021-H-06, révision 1

23 février 2021

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 5 novembre 2020

12 février 2021

• Avis révisé d'audience publique - BWXT Medical Ltd. - Demande concernant un permis d’exploitation d’une installation de traitement de substances nucléaires de catégorie IB - Rév. 1

5 février 2021

• Ordre du jour de l'audience publique de 28-29 avril 2021 - Réf. CMD 21-H1

2 février 2021

• Transcription de la réunion de la Commission du 21 janvier 2021
• Demande de modification de permis de Bruce Power visant à permettre la production de lutécium 177 à la centrale nucléaire de Bruce (en anglais)
• Demande de modification de permis d'Orano Canada Inc. concernant l'agrandissement de l'installation de gestion des résidus JEB à McClean Lake (en anglais)

1 février 2021

• Avis d'audience publique et de financement des participants - Orano Canada Inc. - Demande de modification de permis concernant l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake - Réf. 2021-H-06
• Avis d'audience par écrit et financement des participants - Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande de renouvellement de permis pour une période d’un an présentée par les LCN

12 janvier 2021

• Ordre du jour de la réunion de la Commission du 21 janvier 2021 - Réf. CMD 21-M2

11 janvier 2021

• Compte rendu de décision - SRB Technologies (Canada) Inc. - Demande d'approbation d'une garantie financière révisée pour SRBT

8 janvier 2021

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 16 septembre 2020