Quoi de neuf
10 août 2020
29 juillet 2020
- Compte rendu de décision - Exemption en vertu de l'article 7 de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires d'une catégorie de personnes de l'application du paragraphe 9(4) du Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I - DEC 20-H106
- Avis révisé de continuité de l'audience publique pour la demande de renouvellement du permis de BWXT - Révision 1
8 juillet 2020
- Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2019
- Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants au sujet du Regulatory Oversight Report for Operating Uranium Mines and Mills in Canada: 2019
- Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants au sujet du Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2019
30 juin 2020
- Avis révisé de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2019 - Réf. 2020-M-01 Révision 1
- Transcription de la réunion publique de la Commission du 17 juin 2020
- Transcription de la réunion publique de la Commission du 18 juin 2020
23 juin 2020
19 juin 2020
3 juin 2020
- Ordre du jour de la réunion de la Commission des 17-18 juin 2020 - Réf. CMD 20-M7
- Avis révisé d'audience publique - Les Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande visant à modifier le permis de déclassement de l'installation de gestion des déchets de Douglas Point - Réf. 2020-H-04 Révision 4
- Compte rendu de décision - Énergie NB - Exemption unique de l'application de la section 30.0 du document RD-204, Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires, pour la centrale nucléaire de Point Lepreau
26 mai 2020
- Procès-verbal de la réunion publique de la Commission des 11 et 12 décembre 2019
- Procès-verbal de la réunion de la Commission des 11 et 12 décembre 2019
25 mai 2020
14 mai 2020
8 mai 2020
- Compte rendu de la réunion de la Commission du 3 mars 2020
- Compte rendu de décision - Bruce Power, Ontario Power Generation et Énergie du Nouveau-Brunswick - Demandes de modification de quatre permis d'exploitation d'un réacteur de puissance afin d'y citer en référence le document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires
7 mai 2020
6 mai 2020
27 avril 2020
20 avril 2020
17 avril 2020
6 avril 2020
25 mars 2020
- Transcription de la réunion de la Commission du 3 mars 2020
- Transcription de l'audience publique du 2 mars 2020 au sujet de la demande de BWXT pour le renouvellement de son permis
- Transcription de l'audience publique du 3 mars 2020 au sujet de la demande de BWXT pour le renouvellement de son permis
- Transcription de l'audience publique du 4 mars 2020 au sujet de la demande de BWXT pour le renouvellement de son permis
- Transcription de l'audience publique du 5 mars 2020 au sujet de la demande de BWXT pour le renouvellement de son permis
- Transcription de l'audience publique du 6 mars 2020 au sujet de la demande de BWXT pour le renouvellement de son permis
24 mars 2020
11 mars 2020
- Compte rendu de décision - Saskatchewan Research Council - Demande de modification du permis d'exploitation d'un réacteur non producteur de puissance pour le réacteur SLOWPOKE-2 afin d'en autoriser le déclassement
- Compte rendu de décision - Laboratoires Nucléaires Canadiens Ltée - Demande de renouvellement du permis de déclassement d'un établissement de recherche et d'essais nucléaires pour les Laboratoires de Whiteshell
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