ARCHIVÉ – 28 juin – Ottawa (Ontario)

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Réunion de la Commission du 28 juin
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Télécharger (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 24 mars 2022, 4. Rapport d’étapes, 4.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire par le personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 24 mars 2022, 4. Rapport d’étapes, 4.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire par le personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 5. Rapport initial d’événement, 5.1 Laboratoires Nucléaires Canadiennes - le projet de Port Hope - Usine de traitement des eaux usées - Dépassement des critères de cuivre dans les effluents : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 5. Rapport initial d’événement, 5.1 Laboratoires Nucléaires Canadiennes - le projet de Port Hope - Usine de traitement des eaux usées - Dépassement des critères de cuivre dans les effluents : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 6. Item de décision, 6.1 REGDOC-1.1.2, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de construction d’une installation dotée de réacteurs, version 2: Présentation du personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 6. Item de décision, 6.1 REGDOC-1.1.2, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de construction d’une installation dotée de réacteurs, version 2: Présentation du personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 6. Item de décision, 6.2 REGDOC-2.4.4, Analyse de la sûreté pour les installations de catégorie IB : Présentation du personnel de la CCSN, 7. Clôture de la réunion Lecture en continu (original) : 6. Item de décision, 6.2 REGDOC-2.4.4, Analyse de la sûreté pour les installations de catégorie IB : Présentation du personnel de la CCSN, 7. Clôture de la réunion
Réunion de la Commission du 28 juin (avec interprétation en français)
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Télécharger (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 24 mars 2022, 4. Rapport d’étapes, 4.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire par le personnel de la CCSN Lecture en continu (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 24 mars 2022, 4. Rapport d’étapes, 4.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires : Mémoire par le personnel de la CCSN
Télécharger (français) : 5. Rapport initial d’événement, 5.1 Laboratoires Nucléaires Canadiennes - le projet de Port Hope - Usine de traitement des eaux usées - Dépassement des critères de cuivre dans les effluents : Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu (français) : 5. Rapport initial d’événement, 5.1 Laboratoires Nucléaires Canadiennes - le projet de Port Hope - Usine de traitement des eaux usées - Dépassement des critères de cuivre dans les effluents : Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger (français) : 6. Item de décision, 6.1 REGDOC-1.1.2, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de construction d’une installation dotée de réacteurs, version 2: Présentation du personnel de la CCSN Lecture en continu (français) : 6. Item de décision, 6.1 REGDOC-1.1.2, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de construction d’une installation dotée de réacteurs, version 2: Présentation du personnel de la CCSN
Télécharger (français) : 6. Item de décision, 6.2 REGDOC-2.4.4, Analyse de la sûreté pour les installations de catégorie IB : Présentation du personnel de la CCSN, 7. Clôture de la réunion Lecture en continu (français) : 6. Item de décision, 6.2 REGDOC-2.4.4, Analyse de la sûreté pour les installations de catégorie IB : Présentation du personnel de la CCSN, 7. Clôture de la réunion
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