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ARCHIVÉ – 21 février 2024 – Ottawa (Ontario)

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Réunion de la Commission du 21 février 2024
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Télécharger (Original): 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission des 1 et 2 novembre 2023, 4. Mise à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires Lecture en continu (Original): 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission des 1 et 2 novembre 2023, 4. Mise à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires
Télécharger (Original): 6. Items de décision, 6.1 REGDOC-1.2.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (Original): 6. Items de décision, 6.1 REGDOC-1.2.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (Original): 6. Items de décision, 6.2 REGDOC 2.4.5, Sûreté et qualification du combustible nucléaire : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (Original): 6. Items de décision, 6.2 REGDOC 2.4.5, Sûreté et qualification du combustible nucléaire : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (Original): 6. Items de décision, 6.3 REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (Original): 6. Items de décision, 6.3 REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (Original): 6. Items de décision, 6.4 REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN, 7. Clôture de la réunion Lecture en continu (Original): 6. Items de décision, 6.4 REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN, 7. Clôture de la réunion
Réunion de la Commission du 21 février 2024 (avec interprétation en français)
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Télécharger (français): 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission des 1 et 2 novembre 2023, 4. Mise à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires Lecture en continu (français): 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission des 1 et 2 novembre 2023, 4. Mise à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 5. Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires
Télécharger (français): 6. Items de décision, 6.1 REGDOC-1.2.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (français): 6. Items de décision, 6.1 REGDOC-1.2.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (français): 6. Items de décision, 6.2 REGDOC 2.4.5, Sûreté et qualification du combustible nucléaire : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (français): 6. Items de décision, 6.2 REGDOC 2.4.5, Sûreté et qualification du combustible nucléaire : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (français): 6. Items de décision, 6.3 REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (français): 6. Items de décision, 6.3 REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (français): 6. Items de décision, 6.4 REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN, 7. Clôture de la réunion Lecture en continu (français): 6. Items de décision, 6.4 REGDOC-2.9.2, Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN, 7. Clôture de la réunion

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