Historique des documents de travail

Parcourez l'historique de chacun des documents de travail suivants :

Historique des documents de travail
Document	Titre	Statut	Format
DIS-22-02	Propositions de modification de la série de REGDOC 2.12 sur la sécurité nucléaire	Consultation terminée	DIS-22-02 PDF
DIS-22-01	Modifications proposées au Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II	Consultation terminée	DIS-22-01 PDF
DIS-21-03	Cybersécurité et protection des renseignements numériques	Consultation terminée Rapport sur ce que nous avons entendu	DIS-21-03 PDF
DIS-21-02	Modifications proposées au Règlement sur la sécurité nucléaire	Consultation terminée Rapport sur ce que nous avons entendu	DIS-21-02 PDF
DIS-21-01	Commission canadienne de sûreté nucléaire : examen des rapports de surveillance réglementaire	Consultation terminée	DIS-21-01 PDF
DIS-17-01	Cadre pour le rétablissement en cas d’urgence nucléaire ou radiologique	Consultation terminée	DIS-17-01 PDF
DIS-16-05	Performance humaine	Consultation terminée Rapport sur ce que nous avons entendu	DIS-16-05 PDF
DIS-16-04	Petits réacteurs modulaires : Stratégie, approches et défis en matière de réglementation	Consultation terminée Rapport sur ce que nous avons entendu	DIS-16-04 PDF
DIS-16-03	Gestion des déchets radioactifs et déclassement	Consultation terminée Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-16-03 pdf
DIS-16-02	Radioprotection et dosimétrie	Consultation terminée Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-16-02 pdf
DIS-16-01	Comment la CCSN tient compte des renseignements sur les coûts et les avantages : Occasions de donner de l’orientation et des précisions supplémentaires	Consultation terminée Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-16-01 pdf
DIS-15-02	Examen de la documentation de la CCSN sur la sécurité des matières nucléaires	Consultation terminée	dis-15-02 pdf
DIS-15-01	Proposition de modifications proposées au Règlement sur le contrôle de l’importation et de l’exportation aux fins de la non-prolifération nucléaire	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-15-01 pdf
DIS-14-02	Moderniser les règlements de la CCSN	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-14-02 pdf
DIS-14-01	Conditions additionnelles de dimensionnement pour les centrales nucléaires	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-14-02 pdf
DIS-13-02	Modifications proposées aux règlements pris en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-13-02 pdf
DIS-13-01	Modifications proposées au Règlement sur la radioprotection	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-13-01 pdf
DIS-12-07	Culture de sûreté pour les titulaires de permis d'installations nucléaires	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	dis-12-07 pdf
DIS-12-06	Modifications proposées au Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires	Consultation terminé	d-12-06 pdf
DIS-12-05	Sanctions administratives pécuniaires	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	DIS-12-05 pdf
DIS-12-04	Délais prescrits : Modifications proposées au Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I et au Règlement sur les mines et les usines de concentration d'uranium	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	DIS-12-04 pdf
DIS-12-03	Aptitude au travail : Propositions de renforcement de la politique, des programmes et du dépistage relatifs à la consommation d'alcool et de drogues Document pertinent: Archivé : INFO-0831 - Incidence sur le secteur nucléaire des politiques canadiennes récentes en matière de consommation d'alcool et de drogues en milieu de travail	Consultation terminé	DIS-12-03 pdf
DIS-12-02	Processus d'établissement des limites de rejets et des seuils d'intervention dans les installations nucléaires	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu Compte rendu de l'atelier avec les parties intéressées	DIS-12-02 pdf
DIS-12-01	La protection des eaux souterraines aux installations nucléaires au Canada	Consultation terminé Rapport sur ce que nous avons entendu	DIS-12-01 pdf
DIS-11-01	Mise en œuvre de garanties financières pour les titulaires de permis	Consultation terminé	DIS-11-01 pdf
DIS-10-01	Gestion des stériles et résidus des mines et usines de concentration d'uranium	Consultation terminé	DIS-10-01 pdf

Dernière mise à jour :: 2023-03-03

Historique des documents de travail

Liens connexes