Discuter avec les collectivités de la participation de la CCSN tôt dans le processus de l’approche de Gestion adaptative progressive de la SGDN

En mai 2010, dans le cadre de l’approche de Gestion adaptative progressive (GAP), la Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN) a lancé son processus de sélection d’un site afin de choisir une collectivité qui accepterait d’accueillir un dépôt en formations géologiques pour la gestion à long terme du combustible nucléaire usé au Canada.

À cette étape initiale de l’approche de GAP, la CCSN tient des rencontres avec des collectivités et les groupes autochtones intéressés à en apprendre davantage à propos du processus de sélection de site de la SGDN, afin de les aider à mieux comprendre les questions de sûreté et de réglementation qui doivent être examinées pour un dépôt en formations géologiques pour combustible nucléaire usé. Ces séances de rencontre, tenues à la demande des représentants communautaires (habituellement les comités de liaison avec la collectivité [CLC]), ont habituellement lieu comme suit :

  • conférence initiale entre le représentant de la collectivité ou du CLC et le personnel de la CCSN
  • réunion d’une journée dans les bureaux de la CCSN à Ottawa avec des représentants de la collectivité (habituellement le maire et le conseil municipal; il y a souvent une réunion distincte pour le CLC
  • exposés présentés par la CCSN dans le cadre de réunions avec le CLC dans la collectivité
  • séances d’information, comme une journée portes ouvertes dans les collectivités

Les exposés présentés par le personnel de la CCSN portent généralement sur un ou plusieurs des sujets suivants :

  • aperçu du rôle de la CCSN à titre d’organisme de réglementation indépendant et de sa participation aux premières étapes de l’approche de GAP
  • aspects réglementaires, y compris le processus de délivrance de permis
  • participation au processus d’audiences publiques de la Commission, consultation des Autochtones, Programme de financement des participants, et autres programmes d’information publique
  • aspects géotechniques des dépôts en formations géologiques profondes
  • transport et sûreté du combustible nucléaire usé
  • autres organismes de réglementation avec qui la CCSN collabore pour remplir son mandat d’autorisation des installations et des activités nucléaires
  • programme de recherche indépendant de la CCSN
  • efforts de collaboration de la CCSN à l’échelle internationale
  • examens préalables des concepts de dépôts en formations géologiques profondes

Rencontres et activités communautaires avec la CCSN

Communiquer avec nous si votre collectivité est intéressée à rencontrer des représentants de la CCSN afin de discuter de son rôle dans les premières étapes de l’approche de GAP de la SGDN en vue de l’établissement d’un dépôt en formations géologiques profondes pour la gestion à long terme du combustible nucléaire usé au Canada.

Activités à venir

Lieu Date Heure
Centre communautaire de Manitouwadge
2, chemin Manitou
Manitouwadge (Ontario)
21 juin 2016 13 h à 15 h 30
et
18 h à 20 h
Légion royale canadienne – Hornepayne (Filiale 194)
48 Sixth Avenue
Hornepayne (Ontario)
23 juin 2016 13 h à 15 h 30
et
18 h à 20 h

Pour en savoir plus, communiquez avec nous par courriel à info@cnsc-ccsn.gc.ca ou par téléphone au 1-800-668-5284.

Activités précédentes

Jusqu’à présent, la CCSN a tenu des rencontres avec les collectivités et les groupes autochtones suivants afin de les renseigner sur son rôle dans les premières étapes du projet de GAP :

2015

  • 14 octobre 2015 : White River, Ontario (portes ouvertes de la CCSN)
  • 13 octobre 2015 : Comité de liaison communautaire de White River
  • 7 octobre 2015 : Elliott Lake, Ontario (portes ouvertes de la CCSN)
  • 6 octobre 2015 : Première nation Mississauga
  • 6 octobre 2015 : Comité de liaison du voisinage de Spanish
  • 10 juin 2015 : Nation Métisse de l’Ontario
  • 28 avril 2015 : Blind River, Ontario (portes ouvertes de la CCSN)
  • 24 avril 2015 : Comité de liaison communautaire de White River

2014

  • 10 juin 2014 – Hornepayne, Ontario (portes ouvertes)
  • 17 juin 2014 – Elliot Lake, Ontario
  • 18 juin 2014 – Blind River, Ontario
  • 18 juin 2014 – Première Nation des Mississaugas, Ontario
  • 19 juin 2014 – Spanish, Ontario
  • 15 juillet 2014 – Canton de North Shore, Ontario
  • 7 août 2014 – Brockton, Ontario
  • 8 et 9 août 2014 – Canton de Huron-Kinloss, Ontario (portes ouvertes)
  • 24 septembre 2014 – Creighton, Saskatchewan
  • 16 octobre 2014 – Elliot Lake, Ontario (portes ouvertes)
  • 18 novembre 2014 – Spanish, Ontario (portes ouvertes)

2013

  • 25 janvier 2013 – Canton de Nipigon, Ontario
  • 6 mars 2013 – Schreiber, Ontario
  • 26 mars 2013 – Hornepayne, Ontario
  • 29 mars 2013 – Premières Nations d’English River, Saskatchewan
  • 20 mars 2013 – Pinehouse, Saskatchewan
  • 21 mars 2013 – Creighton, Saskatchewan
  • 12 avril 2013 – Elliot Lake, cantons de North Shore et de Spanish, Ontario
  • 16 avril 2013 – Ear Falls, Ontario (portes ouvertes)
  • 17 avril 2013 – Canton d’Ignace, Ontario (portes ouvertes)

2012

  • 15 juin 2012 – Canton de Huron-Kinloss, Ontario
  • 27 juillet 2012 – Canton de Manitouwadge, Ontario
  • 17 août 2012 – Municipalité de South Bruce, Ontario
  • 23 août 2012 – Saugeen Shores, Ontario
  • 5 novembre 2012 – Ear Falls, Ontario
  • 6 novembre 2012 – Canton d’Ignace, Ontario

2011

  • 29 avril 2011 – Premières Nations d’English River, Saskatchewan
  • 6 mai 2011 – Ear Falls, Ontario
  • 17 juin 2011 – Canton de Schreiber, Ontario (par vidéoconférence)
  • 14 juillet 2011 – Village de Pinehouse et Kineepik Métis Local, Saskatchewan
  • 26 août 2011 – Wawa, Ontario
  • 15 septembre 2011 – Creighton, Ontario
  • 16 septembre 2011 – Hornepayne, Ontario
  • 18 novembre 2011 – Canton d’Ignace, Ontario

2010

  • 31 mai 2010 – Canton d’Ignace, Ontario
Portes ouvertes de la CCSN à Huron-Kinloss

Portes ouvertes de la CCSN à Huron-Kinloss, Ontario, 8 et 9 août 2014

Portes ouvertes de la CCSN à Hornepayne

Portes ouvertes de la CCSN à Hornepayne, Ontario, 10 juin 2014

Portes ouvertes de la CCSN à Elliot Lake

Portes ouvertes de la CCSN à Elliot Lake, Ontario, 16 octobre 2014

Ressources pour les collectivités participant au processus de sélection de site de la SGDN :

À propos de la CCSN

Réglementation des déchets radioactifs