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23 mars 2022
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Avis d'audience publique et de financement des participants pour la demande du Centre canadien de rayonnement synchrotron pour un renouvellement de permis (Avis)
Avis d'audience publique et de financement des participants pour la demande de TRIUMF Accelerators Inc. pour un renouvellement de permis (Avis)
Avis révisé d'audience publique pour la demande du Centre canadien de rayonnement synchrotron pour un renouvellement de permis - Révision 1 (Avis)
Avis révisé d'audience publique pour la demande de TRIUMF Accelerators Inc. pour un renouvellement de permis - Révision 1 (Avis)
Ordre du jour des audiences publiques du 23 et 24 mars 2022 - Réf. CMD 22-H9 (Ordre du jour)
Ordre du jour révisé des audiences publiques des 23 et 24 mars 2022 - Réf. CMD 22-H9.A (Ordre du jour)
Compte rendu de décision sommaire - Centre canadien de rayonnement synchrotron inc. - Demande pour le renouvellement de son permis d’exploitation d’un accélérateur de particules de catégorie IB (Documents de décision)
Compte rendu de décision - TRIUMF Accelerators Inc. - Demande de renouvellement du permis d’exploitation d’un accélérateur de particules et de transfert du permis à TRIUMF Inc. (Documents de décision)
Compte rendu de décision - Centre canadien de rayonnement synchrotron inc. - Demande pour le renouvellement du permis d’exploitation d’un accélérateur de particules de catégorie IB (Documents de décision)

Dernière mise à jour :: 2020-08-06