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13 avril 2011
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Avis révisé (nouvelle échéance) - Hydro-Québec - Demande visant à renouveler et fusionner ses permis d'exploitation pour la centrale nucléaire de Gentilly-2 et son installation de gestion des déchets radioactifs solides, situés à Bécancour (Québec) - réf. 2010-H-06 Révision 3 (Avis)
Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique des 13 et 14 avril 2011 - 11-H3.A (Ordre du jour)
La CCSN annonce sa décision concernant le renouvellement du permis d’exploitation de la centrale nucléaire de Gentilly-2 et de son installation de stockage de déchets radioactifs (Communiqué)
Compte rendu des délibérations - Hydro-Québec - Demande de renouvellement du permis d’exploitation de la centrale nucléaire de Gentilly-2 et du permis de son installation de stockage de déchets radioactifs (Documents de décision)
10-H15.F Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN (Soumission)
10-H15.1E Mémoire supplémentaire d'Hydro-Québec (Soumission)
10-H15.2 Mémoire de Claude Lussier (Soumission)
10-H15.3 Mémoire de Jean Chatillon (Soumission)
10-H15.4 Mémoire de l'Association sportive et écologique de la Batiscan inc. (Soumission)
10-H15.5 Mémoire de Gaétan Lebel (Soumission)
10-H15.6 Mémoire de l'Environmental Coalition of Prince Edward Island (Soumission)
10-H15.7 Mémoire de International Safety Research Inc. (Soumission)
10-H15.8 Mémoire de Sylvain Dussault (Soumission)
10-H15.9 Mémoire d'Environnement Vert-Plus (Soumission)
10-H15.10 Mémoire de Josiane Morinville (Soumission)
10-H15.11 Mémoire de GENIVAR (Soumission)
10-H15.13 Mémoire de la Ville de Trois-Rivières (Soumission)
10-H15.12 Mémoire de Mélanie Aka-Rousseaux (Soumission)
10-H15.14 Mémoire du Comité des citoyens et citoyennes pour la protection de l’environnement maskoutain (CCCPEM) (Soumission)
10-H15.15 Mémoire de la Coalition Stop Uranium Baie des Chaleurs (Soumission)
10-H15.16 Mémoire de Nadia Bouthillette (Soumission)
10-H15.17 Mémoire du Conseil régional de l'environnement Mauricie (Soumission)
10-H15.18 Mémoire de Dessau (Soumission)
10-H15.19 Mémoire de l'Association nucléaire canadienne (Soumission)
10-H15.20 Mémoire du Groupe Pluritec & Johnston-Vermette (Soumission)
10-H15.2A Mémoire supplémentaire de Claude Lussier (Soumission)
10-H15.21 Syndicat canadien de la fonction publique, sections locales 957, 1500, 2000 et 4250, de la centrale nucléaire de Gentilly-2 (Soumission)
10-H15.22 Mémoire de Denis Desfossés (Soumission)
10-H15.23 Mémoire de Christophe Buidin (Soumission)
10-H15.24 Mémoire des CentricoiSEs et MauricienNEs pour le déclassement nucléaire (Soumission)
10-H15.25 Mémoire de Marcel Jetté (Soumission)
10-H15.26 Mémoire des présidents(es) provinciaux représentant la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) et les sections locales 957, 1500, 2000 et 4250 du Syndicat canadien de la fonction publique (Soumission)
10-H15.27 Mémoire du groupe Les Artistes pour la Paix (Soumission)
10-H15.28 Mémoire de Jean-François Gauthier (Soumission)
10-H15.29 Mémoire de Greenpeace Canada (Soumission)
10-H15.30 Mémoire des Professionnel-le-s de la santé pour la survie mondiale, l’Association canadienne des médecins pour l’environnement et la Fondation David Suzuki (Soumission)
10-H15.31 Mémoire de Hélène Lamothe (Soumission)
10-H15.32 Mémoire de Michel Simard (Soumission)
10-H15.33 Mémoire de Jean Koclas, École Polytechnique de Montréal (Soumission)
10-H15.34 Mémoire de la Société nucléaire canadienne, Section québécoise (Soumission)
10-H15.35 Mémoire du Syndicat professionnel des ingénieurs d’Hydro-Québec (Soumission)
10-H15.36 Mémoire de l'Association de Protection de l’Environnement des Hautes-Laurentides (APEHL) (Soumission)
10-H15.37 Mémoire de Sept-Îles Sans Uranium (Soumission)
10-H15.38 Mémoire de Nature Québec (Soumission)
10-H15.39 Mémoire du Groupe MACO inc. (Soumission)
10-H15.40 Mémoire de Ute Biermann (Soumission)
10-H15.41 Mémoire du Conseil canadien des travailleurs du nucléaire (Soumission)
10-H15.42 Mémoire de Réal Richer (Soumission)
10-H15.43 Mémoire du Groupe MCN21 (Soumission)
10-H15.44 Mémoire du Groupe de recherche en écologie sociale (Soumission)
10-H15.45 Mémoire de Vertech (Soumission)
10-H15.46 Mémoire de Claude Saint-Jarre (Soumission)
10-H15.47 Mémoire du Réseau québécois des groupes écologistes (Soumission)
10-H15.48 Mémoire d'un groupe de citoyens membres de l’Association des retraitées et retraités de l’éducation et des autres services publics du Québec (Soumission)
10-H15.49 Mémoire de François A. Lachapelle (Soumission)
10-H15.50 Mémoire de Robert Duchesne (Soumission)
10-H15.51 Mémoire de Marc-Antoine Montpetit (Soumission)
10-H15.52 Mémoire du Regroupement Municipal Québécois pour un Futur Énergétique Socialement Responsable (RMQ-FÉSR) (Soumission)
10-H15.53 Mémoire de Jacques Dagenais (Soumission)
10-H15.54 Mémoire de Brigitte A. LeBlanc (Soumission)
10-H15.55 Mémoire de Marie-France Doucet (Soumission)
10-H15.56 Mémoire de Julie Lemieux (Soumission)
10-H15.57 Mémoire de Philippe Giroul (Soumission)
10-H15.58 Mémoire de Zach Ruiter (Soumission)
10-H15.59 Mémoire de la Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine ! (Soumission)
10-H15.60 Mémoire de Michel Duguay (Soumission)
10-H15.61 Mémoire de Jacques Normandin (Soumission)
10-H15.62 Mémoire de Gaétan Cloutier (Soumission)
10-H15.63 Mémoire de Rachel Bériault (Soumission)
10-H15.64 Mémoire de la Chambre de commerce et d'industrie de Bécancour (Soumission)
10-H15.65 Mémoire de la MRC de Bécancour, la Ville de Bécancour et le CLD de la MRC de Bécancour (Soumission)
10-H15.20A Mémoire supplémentaire du Groupe Pluritec & Johnston Vermette (Soumission)
10-H15.25A Mémoire supplémentaire de Marcel Jetté (Soumission)
10-H15.49A Mémoire supplémentaire de François A. Lachapelle (Soumission)
10-H15.12A Mémoire supplémentaire de Mélanie Aka-Rousseaux (Soumission)
10-H15.34A Mémoire supplémentaire de la Société nucléaire canadienne, section québécoise (Soumission)
10-H15.33A Mémoire supplémentaire de Jean Koclas, École Polytechnique de Montréal (Soumission)
10-H15.50A Mémoire supplémentaire de Robert Duchesne (Soumission)
10-H15.30A Mémoire supplémentaire des Professionnel-le-s de la santé pour la survie mondiale, l’Association canadienne des médecins pour l’environnement et la Fondation David Suzuki (Soumission)
10-H15.54A Mémoire supplémentaire de Brigitte A. LeBlanc (Soumission)
10-H15.1F Mémoire supplémentaire d'Hydro-Québec (Soumission)
10-H15.58A Mémoire supplémentaire de Zach Ruiter (Soumission)
10-H15.27A Mémoire supplémentaire des Artistes pour la Paix (Soumission)
10-H15.H Mémoire supplémentaire du personnel de la CCSN (Soumission)
10-H15.G Mémoire supplémentaire confidentielle du personnel de la CCSN portant sur la sécurité (non disponible pour le public) (Soumission)

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Dernière mise à jour :: 2020-08-06

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