Présentations 2016

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Présentations de Michael Binder, président et premier dirigeant de la CCSN

17 novembre 2016

Discours d’ouverture prononcé par Michael Binder, président de la CCSN, devant le Comité permanent des ressources naturelles

Le 17 novembre 2016, Michael Binder, président de la CCSN, a prononcé un discours d’ouverture devant le Comité permanent des ressources naturelles à Ottawa (Ontario). Il a donné un aperçu du mandat de la CCSN et des secteurs réglementés et présenté le point de vue de l’organisme de réglementation sur l’avenir du secteur nucléaire au Canada.

Autres commentaires de la part du Comité permanent des ressources naturelles :

13 septembre 2016

Présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la Conférence sur la gestion des déchets nucléaires, le déclassement et la restauration environnementale de la Société Nucléaire Canadienne

Le 13 septembre 2016, Michael Binder, président de la CCSN, a pris la parole dans le cadre de la Conférence sur la gestion des déchets nucléaires, le déclassement et la restauration environnementale tenue par la Société Nucléaire Canadienne, à Ottawa (Ontario). Il a fait le point sur les activités de réglementation relatives aux domaines d’intérêt de la conférence et a donné un aperçu du travail entrepris par la CCSN pour renforcer le cadre de réglementation.

11 août 2016

Présentation par Michael Binder, président de la CCSN, au conseil d’administration d’OPG

Le 11 août 2016, Michael Binder, président de la CCSN, a donné une présentation au comité de surveillance de la production de puissance du conseil d’administration d’Ontario Power echnologies et les activités nationalGeneration (OPG), à Toronto, en Ontario. Il a fait le point sur les activités de réglementation actuelles et en cours à la CCSN, sur les questions de réglementation liées aux centrales nucléaires de Darlington et de Pickering, sur la gestion des déchets, les nouvelles tes et internationales de l’organisation.

22 juillet 2016

Présentation par Michael Binder, président de la CCSN, à l’Institut d’été de la World Nuclear University

Le 22 juillet 2016, Michael Binder, président de la CCSN, a donné une présentation à l’Institut d’été de la World Nuclear University (WNU), qui se déroule actuellement à Ottawa. Il a parlé aux étudiants de la WNU de l’excellence en réglementation nucléaire et donné le point de vue de la CCSN sur la façon de devenir un organisme de réglementation hors pair.

14 mars 2016

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, donnée à l’Atelier multinational sur la réglementation des dépôts en formations géologiques profondes

Le 14 mars 2016, Michael Binder, président de la CCSN a donné une présentation à l’Atelier multinational sur la réglementation des dépôts en formations géologiques profondes tenu à Ottawa (Ontario). Sa présentation, intitulée « Réglementation de la sûreté des déchets radioactifs », donnait un aperçu de la CCSN et de la gestion des déchets radioactifs au Canada.

26 février 2016

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, intitulée « Le nucléaire dans un avenir à faible empreinte carbonique : Progresser à l'aide d'un cadre de réglementation robuste » (PDF)

Michael Binder, président de la CCSN, a donné une présentation à la conférence et foire annuelle de l'Association nucléaire canadienne. Cette année, la conférence avait pour thème « Au cœur de l'avenir à faible empreinte carbonique au Canada ». Le président a parlé du cadre de réglementation solide de la CCSN en 2015 et des plans pour la prochaine année. Il a également annoncé le lancement de la campagne pour le 70e anniversaire de la CCSN.

2 février 2016

Présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation

Le 2 février 2016, Michael Binder, président et premier dirigeant de la CCSN, a participé à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PCLR), qui portait cette année sur le secteur nucléaire. Le PCLR est une initiative conjointe entre l’Université d’Ottawa et l’Université Carleton ayant pour but de renforcer le milieu de la réglementation au Canada. Pendant la visite d’étude, les participants ont également assisté à des présentations de plusieurs cadres et employés de la CCSN. Cliquez sur les liens qui suivent pour voir les autres présentations données par la CCSN lors de la visite d’étude du PCLR de 2016.

Voir les présentations données par la haute direction à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

Voir les présentations données par le personnel à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

19 janvier 2016

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, sur l'excellence en réglementation nucléaire (PDF)

Le 19 janvier 2016, Michael Binder, président de la CCSN, a participé à un sommet d'un jour pour les organismes fédéraux de réglementation, organisé par le Forum des politiques publiques pour examiner ce que signifie atteindre l'excellence en matière réglementaire. Le président Binder a donné une présentation intitulée « Excellence en réglementation nucléaire », qui offrait le point de vue de la CCSN quant à la poursuite de l'excellence dans le domaine.

Présentations de la haute direction de la CCSN

16 novembre 2016

Présentation de Jasmine Saric et Lisa Thiele donnée à la réunion du Comité du droit nucléaire

Le 16 novembre 2016, l’avocate Jasmine Saric et Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, ont donné un exposé intitulé « Nouveautés en droit nucléaire au Canada » au Comité du droit nucléaire de l’Agence pour l’énergie nucléaire. La réunion a eu lieu à Paris, en France.

2 novembre 2016

Présentation de Terry Jamieson à la 4e réunion technique internationale sur les petits réacteurs organisée par la Société nucléaire canadienne

Le 2 novembre 2016, Terry Jamieson, vice-président de la CCSN, Direction générale du soutien technique, a donné une présentation à la 4e réunion technique internationale sur les petits réacteurs organisée par la Société nucléaire canadienne, à Ottawa. Sa présentation, intitulée « Le rôle de l’information en matière de recherche-développement à l’appui d’un dossier de sûreté », a porté sur l’approche adoptée par la CCSN pour examiner les programmes de R-D en vue de soutenir l’examen réglementaire des petits réacteurs modulaires (PRM). Il incombe au demandeur qui présente une demande de permis pour réaliser des activités réglementées en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires de présenter un dossier de sûreté bien étayé contenant de l’information fiable et pertinente. Dans le cas des PRM, il se peut que les normes et les codes en vigueur ainsi que l’OPEX ne puissent être appliqués. Par conséquent, la CCSN s’attend à ce que le demandeur démontre comment une combinaison de R-D et une approche conservatrice permettent de combler ces lacunes.

12 octobre 2016

Présentation de Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, au Nuclear Law Institute

Le 12 octobre 2016, Lisa Thiele, avocate générale principale, a donné une présentation au Nuclear Law Institute, à Baden (Autriche). La présentation était intitulée « La production et l’extraction minière d’uranium, un élément des lois nationales sur la réglementation nucléaire ».

28 septembre 2016

Jason Cameron, vice-président de la Direction générale des affaires réglementaires et chef des communications, a prononcé un discours lors de l’activité parallèle « Renforcer la sûreté nucléaire à l’échelle mondiale – Mesures prises par les pays exportateurs et les pays hôtes » tenue dans le cadre de la 60e conférence générale de l’AIEA, à Vienne, en Autriche

Dans le cadre de la conférence générale de l’Agence internationale de l’énergie atomique, Jason Cameron, vice-président de la Direction générale des affaires réglementaires et chef des communications, a pris la parole devant des représentants d’autres organismes de réglementation, de gouvernements et de l’industrie pendant l’activité « Renforcer la sûreté nucléaire à l’échelle mondiale – Mesures prises par les pays exportateurs et les pays hôtes ». Accompagné de porte-parole des États-Unis, de la Russie, du Japon, de l’Inde et de la Chine, M. Cameron a parlé des mesures prises par les pays exportateurs pour préserver la sûreté. Dans son discours, il a souligné l’engagement du Canada envers la sûreté et l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire, le développement et l’exportation des technologies CANDU, et le besoin d’efforts de collaboration continus entre les membres de l’industrie, les organismes de réglementation et les gouvernements en vue d’assurer la sûreté nucléaire à l’échelle mondiale.

27 septembre 2016

Présentation par Ramzi Jammal à la 39e réunion de l’International Nuclear Regulators Association

M. Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, et président de la 7e réunion d’examen de la Convention sur la sûreté nucléaire (CSN), a donné une présentation à la 39e réunion de l’International Nuclear Regulators Association tenue le 27 septembre 2016 à Vienne. M. Jammal a présenté ses objectifs et engagements en lien avec la 7e réunion d’examen. Il a aussi parlé des efforts qu’il a déployés pour assurer la participation entière de toutes les Parties contractantes au processus d’examen, ainsi que des autres efforts consacrés pour améliorer ce processus d’examen par les pairs. Pour conclure, il a passé en revue les défis en matière de sûreté nucléaire, plus précisément ceux associés au processus d’examen par les pairs de la CSN.

6 septembre 2016

Présentation par Jason Cameron à des participants du Programme avancé pour les analystes de politiques

Le 6 septembre 2016, Jason Cameron, vice-président et chef des communications, Direction des affaires réglementaires, a donné une présentation à des participants du Programme avancé pour les analystes de politiques (PAAP) à l’administration centrale de la CCSN (Ottawa). Son exposé a traité des perspectives sur les politiques réglementaires et publiques.

23 août 2016

Présentation donnée par Lisa Thiele à l’École internationale de droit nucléaire

Le 23 août 2016, Lisa Thiele, avocate-générale principale, a donné une présentation à l’École internationale de droit nucléaire à Montpellier (France) intitulée « Réglementation de l’uranium : Extraction, transport, commerce et contrôle ».

28 juillet 2016

Présentation de Ramzi Jammal à l’Institut d’été de la World Nuclear University

Le 28 juillet 2016, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations à la CCSN, a donné une présentation à l’Institut d’été de la World Nuclear University (WNU), à Ottawa. Dans sa présentation, intitulée « La réglementation nucléaire au Canada », il donne un aperçu du processus d’autorisation de la CCSN, du processus de la Commission et de la sûreté nucléaire au Canada.

24 juin 2016

Présentation par Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, à la réunion générale annuelle de la CNLO

Le 24 juin 2016, Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, a donné une présentation à la réunion générale annuelle de la Canadian Nuclear Law Organization (CNLO) à Toronto (Ontario), intitulée « Quelques nouveautés récentes en droit nucléaire ».

21 juin 2016

Présentation par Jason Cameron à la conférence annuelle de la Société nucléaire canadienne

Le 21 juin 2016, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la Direction générale des affaires réglementaires, a donné une présentation dans le cadre de la 36e conférence annuelle de la Société nucléaire canadienne. Il a participé à une séance sur la mobilisation du public et a donné un aperçu de l’approche de la CCSN en matière de communication, y compris son engagement envers la transparence, les communications internes et externes, les exigences réglementaires visant les permis et les pratiques exemplaires.

13 juin 2016

Présentation par Jason Cameron au Sommet des organismes de réglementation de l’énergie fédéraux-provinciaux-territoriaux du Forum des politiques publiques

Le 13 juin 2016, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la Direction générale des affaires réglementaires, a donné une présentation au Sommet des organismes de réglementation de l’énergie fédéraux-provinciaux-territoriaux du Forum des politiques publiques tenu à Montréal. Il a dressé un portrait de la réglementation nucléaire à l’échelle mondiale et de la façon dont la CCSN contribue à la sûreté mondiale.

24 mai 2016

Présentation de Jason Cameron à la Conférence de l’AIEA sur la promotion de la mise en œuvre de programmes de déclassement et d’assainissement environnemental à l’échelle mondiale

Le 24 mai 2016, Jason K. Cameron, vice-président de la Direction générale des affaires réglementaires, a présidé la séance intitulée « Processus décisionnel : Rôle de la société et des parties intéressées durant le cycle de vie des programmes » et a donné une présentation dans le cadre de celle-ci. Le tout s’est déroulé à la Conférence de l’AIEA sur la promotion de la mise en œuvre de programmes de déclassement et d’assainissement environnemental à l’échelle mondiale à Madrid, en Espagne. Les participants ont pu échanger et examiner des défis, des réalisations et des leçons retenues en lien avec les programmes de déclassement et d’assainissement environnemental mis en œuvre au cours des dix dernières années. Pour en savoir plus (en anglais seulement) : http://www-pub.iaea.org/iaeameetings/50801/International-Conference-on-Advancing-the-Global-Implementation-of-Decommissioning-and-Environmental-Remediation-Programmes

19 mai 2016

Présentation de Marc Leblanc, secrétaire de la Commission, à la 11e Conférence européenne sur l’énergie nucléaire

Le 19 mai 2016, Marc Leblanc, secrétaire de la Commission, a donné une présentation lors de la 11e Conférence européenne sur l’énergie nucléaire. Intitulée « Pour une responsabilisation mondiale accrue en sûreté nucléaire », la présentation a porté sur la nécessité d’accroître la responsabilisation mondiale à l’égard de la sûreté nucléaire et sur les mesures que prend la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour renforcer la collaboration et la transparence à l’échelle internationale.

11 mai 2016

Présentation de Terry Jamieson à la Deuxième conférence internationale des organismes de réglementation sur la sécurité nucléaire

Le 11 mai 2016, Terry Jamieson, vice-président de la Direction générale du soutien technique, a donné une présentation à la Deuxième conférence internationale des organismes de réglementation sur la sécurité nucléaire qui s’est tenue à Madrid (Espagne). Intitulée
« Autorisation légale pour les forces d’intervention armées sur le site pour la sécurité nucléaire », la présentation a donné un aperçu de l’expérience du Canada à l’égard de l’établissement de l’autorisation légale pour les forces d’intervention armées pour la sécurité nucléaire présente sur le site.

10 mai 2016

Présentation de Marc Leblanc à l’Ontario Power Summit

Le 10 mai 2016, Marc Leblanc, secrétaire de la Commission, a donné à l’Ontario Power Summit une présentation intitulée
« Gouvernance, acceptabilité sociale et l’industrie de l’énergie : le point de vue de la CCSN ». M. Leblanc a parlé de la CCSN, de son modèle de gouvernance en tant que tribunal administratif, de son processus d’audience, de la façon dont le public peut participer et de l’acceptabilité sociale.

9 mai 2016

Présentation de Terry Jamieson à l’Association internationale des organismes de réglementation nucléaire

Le 9 mai 2016, Terry Jamieson, vice-président de la Direction générale du soutien technique, a donné une présentation à l’Association internationale des organismes de réglementation nucléaire à Madrid, en Espagne. M. Jamieson a fait le point sur des questions relatives à la réglementation du nucléaire au Canada et discuté d’activités à venir de la CCSN.

14 avril 2016

Présentation de Ramzi Jammal à l’Association des responsables des autorités de sûreté nucléaire des pays d’Europe de l’Ouest

Le 14 avril 2016, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à l’Association des responsables des autorités de sûreté nucléaire des pays d’Europe de l’Ouest (WENRA), intitulée « 7e réunion d’examen de la Convention sur la sûreté nucléaire ». Il a décrit l’objectif de la Convention, ses engagements et objectifs en tant que président de la 7e réunion d’examen, les défis actuels en matière de sûreté nucléaire et le processus d’examen par les pairs de la Convention.

14 avril 2016

Présentation par Jason Cameron à la Conférence internationale sur les systèmes de réglementation nucléaire efficaces

Le 14 avril 2016, Jason Cameron, vice-président de la Direction générale des affaires réglementaires, a donné une présentation pendant une séance sur le renforcement de la coopération internationale à l’occasion de la Conférence internationale de l’AIEA sur les systèmes de réglementation nucléaire efficaces. La présentation, intitulée « Miser sur un système de responsabilisation mondiale », a porté sur le besoin d’accroître la responsabilisation mondiale en matière de sûreté nucléaire et sur les mesures en cours à la CCSN pour renforcer la collaboration et la transparence à l’échelle internationale.

13 avril 2016

Présentation de Jason Cameron à l’Association des responsables des autorités de sûreté nucléaire des pays d’Europe de l’Ouest

Le 13 avril 2016, Jason Cameron, vice-président de la Direction générale des affaires réglementaires, a donné une présentation à l’Association des responsables des autorités de sûreté nucléaire des pays d’Europe de l’Ouest (WENRA). Il a donné un aperçu de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation nucléaire indépendant et expliqué pourquoi celle-ci s’est jointe à la WENRA à titre d’observatrice. Le Canada est le premier pays non européen à être observateur auprès de la WENRA.

11 avril 2016

Présentation de Ramzi Jammal à la Conférence internationale sur les systèmes de réglementation nucléaire efficaces

Le 11 avril 2016, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations à la CCSN, a donné une présentation à la séance d’ouverture de la Conférence internationale sur les systèmes de réglementation nucléaire efficaces organisée par l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA). Dans sa présentation, intitulée « Progrès accomplis depuis la Conférence de 2013 à Ottawa », il décrit les activités de l’AIEA et des États membres réalisées conformément aux six mesures découlant de la Conférence d’Ottawa et discute d’autres possibilités d’amélioration.

14 mars 2016

Mot d’ouverture prononcé par Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, à l’Atelier multinational sur la réglementation des dépôts en formations géologiques profondes

Le 14 mars 2016, M. Jammal a prononcé le mot d’ouverture à l’Atelier multinational sur la réglementation des dépôts en formations géologiques profondes tenu à Ottawa (Ontario). L’atelier a porté sur la mise en commun d’information sur les DFGP et les exigences réglementaires de chaque pays, et a donné lieu à des discussions sur la structure d’un possible forum des organismes de réglementation responsables des DFGP.

1er mars 2016

Présentation de Jason Cameron sur l’excellence en réglementation nucléaire

Le 1er mars 2016, dans le cadre d’un atelier tenu avant GLOBE 2016 avec des organismes de réglementation fédéraux et provinciaux, Jason Cameron, vice-président, Direction générale des affaires réglementaires, a donné un aperçu de l’importance de l’excellence en réglementation nucléaire et a insisté sur les 10 attributs adoptés par la Commission canadienne de sûreté nucléaire. L’atelier s’inscrit dans le cadre d’un vaste projet continu sur la réglementation optimale de l’énergie organisé par le Forum des politiques publiques, avec l’appui de la firme Ernst and Young.

1er mars 2016

Mot d’ouverture de Ramzi Jammal à la réunion de roulement de la Convention sur la sûreté nucléaire tenue à l’administration centrale de l’AIEA

À titre de président de la 7e réunion d’examen de la Convention sur la sûreté nucléaire, M. Jammal dirige la réunion de roulement de la Convention qui se tient à l’administration centrale de l’AIEA.

2 février 2016

Présentation de Jason Cameron à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PDF)

Le 2 février 2016, Jason Cameron, vice-président et dirigeant principal des communications, Direction générale des affaires réglementaires, a participé à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PCLR), qui portait cette année sur le secteur nucléaire. Le PCLR est une initiative conjointe entre l’Université d’Ottawa et l’Université Carleton ayant pour but de renforcer le milieu de la réglementation au Canada. Pendant la visite d’étude, les participants ont également assisté à des présentations de Michael Binder, président de la CCSN, et de plusieurs cadres et employés de la CCSN. Cliquez sur les liens qui suivent pour voir les autres présentations données par la CCSN lors de la visite d’étude du PCLR de 2016.

Voir la présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

Voir les présentations données par le personnel à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

2 février 2016

Présentation de Ramzi Jammal à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation

Le 2 février 2016, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a participé à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PCLR), qui portait cette année sur le secteur nucléaire. Le PCLR est une initiative conjointe entre l’Université d’Ottawa et l’Université Carleton ayant pour but de renforcer le milieu de la réglementation au Canada. Pendant la visite d’étude, les participants ont également assisté à des présentations de Michael Binder, président de la CCSN, et de plusieurs cadres et employés de la CCSN. Cliquez sur les liens qui suivent pour voir les autres présentations données par la CCSN lors de la visite d’étude du PCLR de 2016.

Voir la présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

Voir les présentations données par le personnel à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

2 février 2016

Présentation de Marc Leblanc à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation

Le 2 février 2016, Marc Leblanc, secrétaire de la Commission, a participé à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PCLR), qui portait cette année sur le secteur nucléaire. Le PCLR est une initiative conjointe entre l’Université d’Ottawa et l’Université Carleton ayant pour but de renforcer le milieu de la réglementation au Canada. Pendant la visite d’étude, les participants ont également assisté à des présentations de Michael Binder, président de la CCSN, et de plusieurs cadres et employés de la CCSN. Cliquez sur les liens qui suivent pour voir les autres présentations données par la CCSN lors de la visite d’étude du PCLR de 2016.

Voir la présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

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Présentations du personnel de la CCSN

20 septembre 2016

Présentation de Milena Kostova à la Conférence internationale sur le financement du déclassement

Le 20 septembre 2016, Milena Kostova, agente principale de projet à la Division des déchets et du déclassement, a donné une présentation à la Conférence internationale sur le financement du déclassement, à Stockholm, en Suède. Son exposé a porté sur les exigences de la CCSN concernant les garanties financières pour le déclassement des centrales nucléaires canadiennes, les mécanismes de financement pour le déclassement et la gestion à long terme du combustible usé, la méthode utilisée pour estimer les coûts de déclassement et les pratiques d’atténuation des risques.

19 septembre 2016

Présentation de Caroline Ducros, Ph. D et Mark Langdon au groupe d’experts chargé de l’examen des processus d’évaluation environnementale

Le 19 septembre 2016, Caroline Ducros, Ph.D., directrice de la Division de l’évaluation environnementale et son collègue Mark Langdon, superviseur, Mines et usines de concentration d’uranium, bureau régional de Saskatoon de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), ont donné une présentation au groupe d’experts chargé de l’examen des processus fédéraux d’évaluation environnementale (EE). La présentation sur la coordination fédérale-provinciale des EE – aussi appelée harmonisation des EE – a porté sur l’efficacité de l’harmonisation des processus d’EE de la CCSN et de la province de la Saskatchewan en place depuis le début des années 1990.

9 septembre 2016

Présentation de Michael Rinker au groupe d’experts chargé de l’examen des processus d’évaluation environnementale

Le 9 septembre, Michael Rinker, Michael Rinker, directeur général de la Direction de l’évaluation et de la protection environnementales et radiologiques à la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a donné une présentation aujourd’hui au groupe d’experts chargé de l’examen des processus fédéraux d’évaluation environnementale (EE). La présentation a porté sur le mandat, les rôles et les responsabilités de la CCSN ainsi que sur les processus d’évaluation environnementale. Le groupe d’experts a demandé à la CCSN de donner cette présentation dans le cadre d’une séance d’information technique fédérale.

25 juillet 2016

Les présentations, intitulées « Programme de partenariat mondial du Canada » et « Sécurité des sources radioactives : Formation et programme d’inspection », ont été données par Raphaël Duguay, conseiller en sécurité à la Division de la sécurité et des garanties, lors de la cinquième réunion d’examen régional sur la sécurité des sources radioactives de l’AIEA, tenue en Malaisie.

Le 25 juillet 2016, Raphaël Duguay, conseiller en sécurité à la Division de la sécurité et des garanties, a donné une présentation à la cinquième réunion d’examen régional sur la sécurité des sources radioactives de l’AIEA, tenue en Malaisie. Les présentations, intitulées « Programme de partenariat mondial du Canada » et « Sécurité des sources radioactives : Formation et programme d’inspection », ont souligné les efforts du Canada en vue de renforcer la sécurité des sources radioactives à l’échelle mondiale et les défis et les leçons retenues relativement à la mise en œuvre des exigences de sécurité pour les sources radioactives, en mettant l’accent sur les inspections et les programmes de formation des inspecteurs de la sécurité. M. Duguay a également participé à des groupes de discussion sur les possibilités et les défis associés à la sécurité radiologique et sur les leçons retenues de la réglementation et des inspections.

19 juillet 2016

Présentation par Paul Wong à la Réunion technique de l’AIEA sur les activités d’approvisionnement et les articles contrefaits, frauduleux et suspects : Aspects réglementaires, d’ingénierie et de sûreté de l’approvisionnement

Le 19 juillet 2016, Paul Wong, spécialiste des systèmes de gestion à la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation à la Réunion technique sur les activités d’approvisionnement et les articles contrefaits, frauduleux et suspects : Aspects réglementaires, d’ingénierie et de sûreté de l’approvisionnement, à l’Agence internationale de l’énergie atomique (Vienne). La présentation, intitulée « Surveillance des articles contrefaits, frauduleux et suspects » (ACFS), donne un aperçu des événements mettant en cause des ACFS dans des installations nucléaires canadiennes, de leur impact sur la sûreté, des leçons qui en ont été tirées ainsi que du cadre de réglementation canadien qui les vise.

20 juin 2016

Présentation par Barclay Howden à la conférence annuelle de la Société nucléaire canadienne

Le 20 juin 2016, Barclay Howden, conseiller stratégique, Direction de la réglementation des centrales nucléaires, a donné une présentation à la 36e conférence annuelle de la Société nucléaire canadienne à Toronto. Dans sa présentation, intitulée « Convention sur la sûreté nucléaire : Application aux pays émergents », il donne un aperçu du processus de la Convention et des défis actuels en matière de sûreté nucléaire. Il a aussi présidé un groupe de discussion sur les pays qui commencent à utiliser l’énergie nucléaire.

Du 7 au 8 juin 2016

Présentation par Doug Miller et Marcel De Vos sur les défis liés à la réglementation des activités concernant les nouvelles technologies de réacteurs

Doug Miller, conseiller technique principal et Marcel De Vos, agent principal de projet pour la Direction de l’amélioration de la réglementation et de la gestion des projets majeurs de la CCSN ont donné une présentation sur les défis liés à la réglementation des activités concernant les nouvelles technologies de réacteurs à l’occasion d’un atelier tenu les 7 et 8 juin 2016 à Washington D.C.

3 juin 2016

Présentation par André Régimbald à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Le 3 juin 2016, André Régimbald, conseiller stratégique de la Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires, a donné une présentation intitulée « Réexamen de sûreté au Canada » au 1er séminaire d’échange sur la sûreté de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) à Paris (France). Il a donné un aperçu des contextes juridique et réglementaire encadrant l’exploitation sécuritaire des installations et des activités nucléaires au Canada et de l’approche mise en œuvre par la CCSN pour le réexamen de sûreté des installations nucléaires et des colis homologués pour le transport.

Du 1er au 2 juin 2016

Présentation de Doug Miller et Hatem Khouaja sur l’approche réglementaire du Canada pour l’exploitation sûre et à long terme des centrales nucléaires

Doug Miller, conseiller technique principal de la Direction de l’amélioration de la réglementation et de la gestion des projets majeurs et Hatem Khouaja, conseiller technique principal de la Direction de la réglementation des centrales nucléaires, ont donné une présentation sur l’approche réglementaire du Canada pour l’exploitation sûre et à long terme des centrales nucléaires à l’occasion d’une conférence tenue du 1er au 2 juin 2016 à Chicago (Illinois).

17 mai 2016

Présentation par Karine Glenn à la conférence annuelle de l’Association canadienne de radioprotection

Le 17 mai 2016, Karine Glenn, la directrice de la Division des déchets et du déclassement, a fait une présentation à Toronto à l’occasion de la conférence annuelle de l’Association canadienne de radioprotection. Sa présentation a porté sur la gestion des déchets radioactifs au Canada et aussi sur les initiatives canadiennes relatives aux dépôts en formations géologiques profondes pour la gestion à long terme des déchets radioactifs.

13 mai 2016

Présentation par T. Son Nguyen sur l’évaluation du dossier de sûreté à long terme d’un dépôt en formation géologique profonde par la CCSN

Le 13 mai 2016, T. Son Nguyen, spécialiste technique en géoscience de la Division de l’évaluation des risques environnementaux, Direction de l’évaluation et de la protection environnementales et radiologiques, a donné une présentation à une réunion d’échange d’information avec l’Inspection fédérale de la sécurité nucléaire suisse (IFSN), à Bruges (Suisse). La présentation, intitulée « Évaluation du dossier de sûreté à long terme d’un dépôt en formation géologique profonde par la CCSN », porte sur la méthodologie utilisée pour effectuer l’évaluation et sur les conclusions et les recommandations du personnel qui en découlent.

13 mai 2016

Présentation par Michael Beaudette sur les exigences et les procédures réglementaires relatives aux plans de sécurité pour le transport au Canada

Le 13 mai 2016, Michael Beaudette, directeur de la Division de la sécurité nucléaire de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation à la Deuxième conférence internationale des organismes de réglementation sur la sécurité nucléaire qui s’est tenue à Madrid (Espagne). Intitulée « Exigences et procédures réglementaires relatives aux plans de sécurité pour le transport au Canada », la présentation donne un aperçu de l’approche du Canada relative aux plans de sécurité pour le transport.

11 mai 2016

Présentation par Chul Hwan Jung à la conférence de la Société nucléaire coréenne

Le 11 mai 2016, Chul Hwan Jung, spécialiste technique de la Division de l’analyse des systèmes, a donné une présentation à la conférence de la Société nucléaire coréenne tenu à Jeju (Corée). La présentation, intitulée « État de la mise en œuvre de la cybersécurité dans les centrales nucléaires canadiennes », donne un aperçu du secteur nucléaire canadien et du cadre de réglementation de la cybersécurité aux centrales nucléaires. Il a aussi présidé un atelier sur le développement et l’état de l’application des technologies de cybersécurité nucléaire.

6 mai, 2016

Présentation par Rachel Timmins à la conférence annuelle de l’Association des services funéraires de la Colombie-Britannique

Le 6 mai 2016, Rachel Timmins a donné une présentation à la conférence annuelle de l’Association des services funéraires de la Colombie-Britannique intitulée « Radioactivité résiduelle due aux procédures médicales : Manipulation sécuritaire des personnes décédées – Lignes directrices sur les autopsies, les crémations, les embaumements et les inhumations ».

20 avril 2016

Présentation par Alexandre Leblanc à l’atelier sur les pratiques en matière d’inspection tenu par le Groupe de travail de l’Agence pour l’énergie nucléaire

Le 20 avril 2016, Alexandre Leblanc, agent principal du programme de réglementation de la Division de l’autorisation et de la conformité intégrées des centrales nucléaires de la CCSN, a donné une présentation à la fin d’un atelier tenu par le Groupe de travail sur les pratiques en matière d’inspection de l’Agence pour l’énergie nucléaire à Bruges (Belgique). La présentation, intitulée « Pratiques dignes de mention des groupes 1 et 2 : Activités d’inspection pendant la transition de l’exploitation d’un réacteur au retrait du combustible, dans le contexte de l’engagement de mettre fin de façon permanente aux activités d’exploitation » a porté sur les résultats des discussions sur ce thème pendant l’atelier.

18 avril 2016

Présentation par Alexandre Leblanc à l’atelier sur les pratiques en matière d’inspection tenu par le Groupe de travail de l’Agence pour l’énergie nucléaire

Le 18 avril 2016, Alexandre Leblanc, agent principal du programme de réglementation de la Division de l’autorisation et de la conformité intégrées des centrales nucléaires de la CCSN, a donné une présentation pour ouvrir l’atelier sur les pratiques en matière d’inspection tenu par le Groupe de travail sur les pratiques en matière d’inspection de l’Agence pour l’énergie nucléaire à Bruges (Belgique). Sa présentation, intitulée « Activités d’inspection pendant la transition de l’exploitation d’un réacteur au retrait du combustible, dans le contexte de l’engagement de mettre fin de façon permanente aux activités d’exploitation », donne un aperçu des ressemblances et des différences entre les cadres, les programmes et pratiques d’inspection et les structures organisationnelles de 14 organismes de réglementation nucléaire, du moment entre l’engagement d’un titulaire de permis à cesser de façon permanente ses activités d’exploitation et le déchargement définitif du combustible du caisson du réacteur.

22 mars 2016

Présentation de la Direction des communications stratégiques à la Communauté des régulateurs fédéraux

Le 22 mars 2016, Sunni Locatelli, Aimee Rupert et Brett Byers-Lane ont donné une présentation lors de la séance d’apprentissage tenue dans le cadre du Programme de perfectionnement professionnel en réglementation de la Communauté des régulateurs fédéraux. La présentation, intitulée « Communication et mobilisation », a mis en lumière les différents moyens utilisés par la CCSN pour respecter son mandat d’informer objectivement le public sur les plans scientifique ou technique ou en ce qui concerne la réglementation du domaine de l’énergie nucléaire.

21 mars 2016

Présentation de Doug Miller à la Communauté des régulateurs fédéraux

Le 21 mars 2016, Doug Miller a donné une présentation dans le cadre du Programme de perfectionnement professionnel en réglementation de la Communauté des régulateurs fédéraux. Sa présentation, intitulée « Gestion du risque à la CCSN », a donné un aperçu de la gestion du risque d’entreprise au sein de l’organisation, d’une application de la gestion du risque dans le programme de réglementation et de la gestion du risque par l’application de la défense en profondeur et d’une approche graduelle.

17 mars 2016

Présentation par Raoul Awad au Symposium international sur la sûreté nucléaire à Beijing

Le 17 mars 2016, Raoul Awad, directeur général de la Direction de la sécurité et des garanties de la CCSN, a donné une présentation au Symposium international sur la sûreté nucléaire à Beijing (Chine), intitulée « Réglementation efficace de la sécurité nucléaire : Perspective canadienne ». La présentation offrait un aperçu du régime canadien de sécurité nucléaire et du rôle de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation.

9 mars 2016

Présentation par Raoul Awad à la réunion des coordonnateurs du programme à l’appui des garanties des États membres

Le 9 mars 2016, Raoul Awad, directeur général de la Direction de la sécurité et des garanties de la CCSN a donné une présentation à la réunion des coordonnateurs du programme à l’appui des garanties des États membres, tenue à Vienne (Autriche). Intitulée « Le Programme canadien à l’appui des garanties », la présentation offrait un aperçu du programme qui a aidé l’AIEA et le Canada à élaborer et à mettre en œuvre des technologies et des approches relatives aux garanties.

24 février 2016

Présentation de Melanie Rickard à la conférence et foire commerciale 2016 de l’Association nucléaire canadienne

Le 24 février 2016, Melanie Rickard (spécialiste en dosimétrie) a donné une présentation à la conférence et foire commerciale 2016 de l’Association nucléaire canadienne, à Ottawa. Elle a donné un aperçu des changements proposés à la limite de dose pour le cristallin.

23 février 2016

Présentation par Jennifer Sample sur les meilleures pratiques pour l’appariement des transferts (PDF)

Le 23 février 2016, Jennifer Sample, conseillère en Comptabilité des garanties à la CCSN, a participé à une réunion stratégique de deux jours organisée par le bureau de la non-prolifération et du contrôle des armes de l’Administration nationale de sûreté nucléaire (département de l’Énergie des États-Unis). L’objectif était d’examiner les meilleures pratiques de déclaration pour l’appariement des transferts de matières nucléaires. Mme Sample a donné une présentation intitulée « Meilleures pratiques pour l’appariement des transferts », dans laquelle elle décrit le processus de déclaration des variations de stocks de matières nucléaires au Canada ainsi que le processus de rapprochement des transferts non appariés identifiés par l’Agence internationale de l’énergie atomique. Elle a aussi suggéré des mesures à prendre pour réduire les transferts non appariés.

19 février 2016

Présentation de Raphaël Duguay, conseiller en sécurité à la CCSN, sur l’expérience canadienne en matière d’élaboration et de mise en œuvre des exigences réglementaires pour la sécurité des sources radioactives (PDF)

Le 19 février 2016, Raphaël Duguay, conseiller en sécurité à la CCSN a donné une présentation dans le cadre d’une réunion bilatérale, demandée par l’Agence fédérale de contrôle nucléaire de Belgique, au cours de laquelle la CCSN a présenté son expérience en matière d’élaboration et de mise en œuvre des exigences réglementaires pour la sécurité des sources radioactives. La présentation donne un aperçu du cadre de réglementation et du contexte canadien de la sécurité des sources radioactives, ainsi que des défis et des leçons retenues sur l’élaboration et la mise en œuvre des exigences en matière de sécurité. Elle inclut aussi un aperçu de l’expérience en exploitation de la CCSN à l’égard de la formation des inspecteurs, des inspections de sécurité et d’autres activités connexes au sein de l’industrie visant à renforcer la sécurité des sources radioactives au Canada.

3 février 2016

Présentation de Suzanne Karkour à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PDF)

Le 3 février 2016, Suzanne Karkour, inspectrice principale de centrale nucléaire, Bureau du site de Darlington, a participé à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PCLR), qui portait cette année sur le secteur nucléaire. Le PCLR est une initiative conjointe entre l’Université d’Ottawa et l’Université Carleton ayant pour but de renforcer le milieu de la réglementation au Canada. Pendant la visite d’étude, les participants ont également assisté à des présentations de Michael Binder, président de la CCSN, et de plusieurs cadres et employés de la CCSN. Cliquez sur les liens qui suivent pour voir les autres présentations données par la CCSN lors de la visite d’étude du PCLR de 2016.

Voir la présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

Voir les présentations données par la haute direction à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

3 février 2016

Présentation de François Rinfret à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PDF)

Le 3 février 2016, François Rinfret, directeur, Division du programme de réglementation de Darlington, a participé à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PCLR), qui portait cette année sur le secteur nucléaire. Le PCLR est une initiative conjointe entre l’Université d’Ottawa et l’Université Carleton ayant pour but de renforcer le milieu de la réglementation au Canada. Pendant la visite d’étude, les participants ont également assisté à des présentations de Michael Binder, président de la CCSN, et de plusieurs cadres et employés de la CCSN. Cliquez sur les liens qui suivent pour voir les autres présentations données par la CCSN lors de la visite d’étude du PCLR de 2016.

Voir la présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

Voir les présentations données par la haute direction à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

2 février 2016

Présentation de Colin Moses à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PDF)

Le 2 février 2016, Colin Moses, directeur général, Direction de la réglementation des substances nucléaires, a participé à la visite d’étude dans le cadre du Programme de certificat de leadership en réglementation (PCLR), qui portait cette année sur le secteur nucléaire. Le PCLR est une initiative conjointe entre l’Université d’Ottawa et l’Université Carleton ayant pour but de renforcer le milieu de la réglementation au Canada. Pendant la visite d’étude, les participants ont également assisté à des présentations de Michael Binder, président de la CCSN, et de plusieurs cadres et employés de la CCSN. Cliquez sur les liens qui suivent pour voir les autres présentations données par la CCSN lors de la visite d’étude du PCLR de 2016.

Voir la présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

Voir les présentations données par la haute direction à la visite d’étude dans le cadre du PCLR

22 janvier 2016

Présentation de Patsy Thompson, Ph. D. sur la réglementation des mines et des usines de concentration d’uranium (PDF)

Le 22 janvier 2016, Mme Patsy Thompson, Ph. D. (CCSN) a donné une présentation sur la réglementation des mines et des usines de concentration d’uranium au Comité interministériel pour l’analyse des conclusions du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) sur la filière uranifère. La présentation de Mme Thompson porte sur les exigences réglementaires visant les mines d’uranium et les usines de concentration d’uranium et résume les principaux commentaires de la CCSN au sujet du rapport.

19 janvier 2016

Les présentations, intitulées « Surveillance des articles contrefaits, frauduleux et suspects par la CCSN », « Articles contrefaits, frauduleux et suspects signalés au Canada » et « Système de gestion et normes d’assurance de la qualité pour les centrales nucléaires et leurs fournisseurs » ont été données par Chantal Gélinas lors d’un atelier régional de l’AIEA sur les techniques d’approvisionnement et les articles contrefaits et frauduleux.

Le 19 janvier 2016, Chantal Gélinas, spécialiste en systèmes de gestion, a donné trois présentations à l’atelier régional de l’AIEA sur les techniques d’approvisionnement et les articles contrefaits et frauduleux tenu à Bratislava (Slovaquie). La première présentation, intitulée « Surveillance des articles contrefaits, frauduleux et suspects par la CCSN » a donné un aperçu du cadre de réglementation de la CCSN pour les articles contrefaits, frauduleux et suspects (ACFS) et des processus des titulaires de permis pour la prévention, la détection et le signalement des ACFS à l’organisme de réglementation. La deuxième présentation, intitulée « Articles contrefaits, frauduleux et suspects signalés au Canada » a porté sur la complexité de la chaîne d’approvisionnement d’un article et sur le déroulement d’une enquête visant plusieurs intervenants qui est effectuée lorsqu’un ACFS est détecté dans une installation nucléaire. La dernière présentation, « Système de gestion et normes d’assurance de la qualité pour les centrales nucléaires et leurs
fournisseurs », consiste en un survol des exigences des systèmes de gestion des titulaires de permis pour prévenir l’introduction d’ACFS dans la chaîne d’approvisionnement.

Présentations de tierces parties

Le 28 septembre 2016

Le 28 septembre 2016, Mme Catherine Berge-Thierry, Ph. D., directrice scientifique de l’Institut SEISM et experte internationale en matière de séismes au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), a participé à un séminaire d’un jour tenu à l’administration centrale de la CCSN, à Ottawa. Tout au long de cet atelier, elle a présenté l’approche de la France pour définir le risque sismique aux installations nucléaires ainsi que les pratiques et les critères d’acceptation français pour la conception structurelle et l’évaluation des structures nucléaires.

Voici les présentations de Mme Berge-Thierry (PDF en anglais seulement) :