Rapport de synthèse du projet d’études sur le tritium

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En janvier 2019, la CCSN a publié le document intitulé Mise en œuvre des recommandations du Rapport de synthèse du projet d’études sur le tritium. Ce document présente un aperçu des activités entreprises par le personnel de la CCSN pour donner suite aux recommandations faites dans le Rapport de synthèse du projet d’études sur le tritium, paru en 2010. Lire le rapport.

Au sujet de ce rapport

Le Rapport de synthèse du projet d’études sur le tritium est un rapport sommaire sur une série d’études techniques réalisées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) dans le cadre du projet Études sur le tritium. La recherche vise à enrichir les connaissances sur le tritium et à resserrer la surveillance réglementaire des activités liées au tritium au Canada. Le Rapport de synthèse résume les études entreprises et offre des conclusions et des recommandations. Le rapport a été actualisé à la demande du tribunal de la Commission afin de tenir compte des commentaires formulés par les intervenants à la réunion de la Commission de juin 2010 et de préciser l’explication concernant la limite recommandée de tritium dans l’eau souterraine. Le rapport révisé a été publié en janvier 2011.

Points saillants

La principale conclusion du projet « Études sur le tritium » est que le cadre de réglementation du Canada protège efficacement la santé et la sécurité des Canadiens. Les installations canadiennes utilisent actuellement des pratiques exemplaires en ce qui concerne le tritium, grâce aux divers mécanismes de contrôle efficaces en place.

Le Rapport de synthèse recommande que la CCSN prenne les mesures suivantes :

Afin d’optimiser la réglementation du tritium :

  • Établir un groupe de travail sur le tritium avec les diverses parties intéressées qui serait chargé de faciliter les études épidémiologiques sur l’exposition à vie à de faibles doses de tritium et de mener, au besoin, des études radiobiologiques et dosimétriques supplémentaires, y compris l’examen d’un facteur de pondération radiologique pour le tritium.
  • Poursuivre ses recherches sur les formes chimiques du tritium dans les aliments destinés aux humains et aux animaux, tout en évaluant la sensibilité des estimations de doses à des quantités élevées de tritium lié aux composés organiques dans les aliments.

Afin de protéger les ressources en eau potable futures :

  • Aborder les questions entourant la protection des eaux souterraines des installations existantes au palier politique, en consultation avec les provinces. Dans l’intervalle, le personnel de la CCSN élabore des documents de réglementation, qui formulent des attentes pour la protection des eaux souterraines et fournissent une orientation sur l’évaluation des sites contaminés.
  • Aborder les questions entourant la protection des eaux souterraines de toutes les nouvelles installations nucléaires de catégorie I qui rejettent du tritium dans l’atmosphère par l’examen de nouvelles exigences de conception, notamment :
    • un objectif nominal pour le niveau de tritium dans les eaux souterraines de 100 Bq/L
    • une zone contrôlée de dimensions suffisantes pour que l’objectif nominal de 100 Bq/L soit atteint dans le périmètre, compte tenu des rejets de tritium dans l’atmosphère en périodes d’exploitation normales
    • un critère de conception des points de rejets (cheminées) pour assurer une dispersion efficace du tritium dans un panache atmosphérique et atténuer la contamination environnementale

Afin d’améliorer la surveillance de la conformité environnementale :

  • Entreprendre des travaux visant à déterminer quels facteurs doivent être pris en considération afin d’étalonner adéquatement les échantillonneurs d’air actifs et passifs pour le tritium. Dans l’intervalle, les titulaires de permis seraient invités à fournir des données sur l’incertitude des mesures courantes.

Rapport de synthèse du projet d’études sur le tritium (PDF)

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