70 ans de sûreté nucléaire au Canada

Bienvenue à la page du 70e anniversaire de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)! Depuis 1946, la CCSN, tout comme son prédécesseur, la Commission de contrôle de l'énergie atomique, réglemente le secteur nucléaire du Canada en renforçant de façon continue les lois, les règlements et les exigences en matière de permis au Canada, et en assurant la conformité des titulaires de permis. Faites défiler la page pour découvrir des faits intéressants et des outils interactifs qui décrivent l'histoire de la CCEA/CCSN et soulignent comment la CCSN compte célébrer son anniversaire.

Message du président

Michael Binder

Cette année, la Commission canadienne de sûreté nucléaire fête son 70e anniversaire en tant qu'organisme de réglementation nucléaire indépendant du Canada.

Tout a commencé en 1946, lorsque la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique, la première loi canadienne liée à l'énergie nucléaire, a mené à la création de la Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA). À l'époque, le mandat de la CCEA était de réglementer les activités de recherche du secteur nucléaire.

Depuis nos débuts modestes, nous avons vu les activités nucléaires du Canada augmenter de façon considérable. L'usage des radio-isotopes en recherche médicale et pour le traitement du cancer, l'utilisation de l'énergie nucléaire pour produire de l'électricité et l'exploitation minière de l'uranium ont réorienté les priorités de la CCEA vers l'élaboration de règlements axés sur la santé, la sécurité et l'environnement.

Cette réorientation a nécessité l'adoption d'une nouvelle loi élargie qui tient compte des connaissances scientifiques les plus récentes dans le secteur nucléaire. C'est pourquoi, en 2000, la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires est entrée en vigueur, et la Commission canadienne de sûreté nucléaire a remplacé la CCEA.

Aujourd'hui, notre mission est claire : préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens, protéger l'environnement, respecter les engagements internationaux du Canada à l'égard de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, et informer objectivement le public sur les plans scientifique ou technique ou en ce qui concerne la réglementation du domaine de l'énergie nucléaire.

Notre équipe d'employés dévoués veille à l'exploitation sûre de toutes les installations et activités nucléaires au Canada.

Alors que nous évoquons notre passé et nos réalisations, nous sommes également prêts à relever les défis en matière de réglementation que nous réserve l'avenir.

Dans un monde qui se consacre à trouver des sources d'énergie propre, je crois que l'énergie nucléaire continuera de faire partir du panier énergétique. Par conséquent, la présence d'un organisme de réglementation nucléaire fort et efficace demeurera un besoin impératif!

Notre organisme évolue au rythme du secteur nucléaire canadien, et notre engagement fondamental envers les Canadiens demeure toujours le même : nous ne compromettrons jamais la sûreté.

Histoire de la CCEA et de la CCSN

Le 12 octobre 1946, la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique entre en vigueur. En vertu de la Loi, le gouvernement du Canada établit la Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA), qui a pour mandat de « pourvoir au contrôle et à la surveillance de l'exploitation et des applications et usages de l'énergie atomique et de permettre au Canada de participer d'une manière efficace aux mesures de contrôle international de l'énergie atomique ».

Le 31 mai 2000, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) est créée en vertu de la nouvelle Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN) et remplace ainsi la CCEA. Cette nouvelle loi établit un fondement législatif plus solide et moderne permettant à la CCSN de s'acquitter de ses diverses responsabilités. La LSRN énonce le mandat, les responsabilités et les pouvoirs de la CCSN et donne à cette dernière le pouvoir de réglementer le développement, la production et l'utilisation de l'énergie nucléaire ainsi que la production, la possession et l'utilisation des substances nucléaires, de l'équipement et des renseignements réglementés au Canada.

Le Canada a un riche passé en matière de sûreté nucléaire. Par sûreté nucléaire, on entend la protection de la population canadienne à chaque étape du cycle du combustible nucléaire. Il ne s'agit donc pas seulement de surveiller les centrales nucléaires. La CCSN réglemente le processus entier : de l'extraction minière de l'uranium et de la collecte des sous-produits nucléaires aux fins d'utilisation en médecine et en recherche nucléaires jusqu'à la gestion et l'évacuation finale des déchets nucléaires. Nous surveillons également les impacts environnements associés aux activités nucléaires, et veillons à la sécurité nucléaire de notre nation et au respect de nos engagements internationaux.

Jetez un coup d’œil aux articles Réglementation nucléaire : Portrait par décennie pour en savoir plus sur l’historique de la réglementation. Chaque article couvre une décennie dans l’évolution de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada et souligne les événements importants de l’époque. Les articles seront publiés mensuellement jusqu’en octobre 2016.

Launch Historical Timeline (Flash version)

Capsule chronologique

Pour connaître les événements qui ont marqué l'histoire du nucléaire au Canada et le cheminement de la CCEA/CCSN de 1946 à 2016, jetez un coup d'œil à notre capsule chronologique interactive. Celle-ci présente des faits intéressants, des photos, des vidéos et des documents qui vous donneront un aperçu des réalisations de la CCSN et de l'évolution de la sûreté nucléaire au Canada.

Mythe ou réalité?

Que savez-vous sur l'histoire de la CCSN et du nucléaire au Canada? Mettez vos connaissances à l'épreuve grâce à notre module interactif : Mythe ou réalité : La réglementation au fil du temps.

Canada's Nuclear Past and Present

Regard sur 2016

L'année 2016, qui marque 70 ans de réglementation nucléaire au Canada, s'annonce encore une fois très chargée pour l'organisme de réglementation nucléaire du Canada. Jetez un coup d'œil à ce qui attend la CCSN cette année.

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