Petits réacteurs modulaires

Des réacteurs nucléaires de différentes tailles et puissances de sortie sont utilisés au Canada pour diverses applications, comme la recherche, les essais de matériaux, les applications médicales et la production d’électricité. La CCSN réglemente les activités associées à l’ensemble de ces applications.

Au cours des dernières années, de nouvelles technologies de réacteur ont été développées pour possiblement fournir de l’énergie électrique aux petits réseaux de distribution d’électricité ou aux régions éloignées hors réseau. Ces technologies novatrices sont couramment appelées « petits réacteurs modulaires » (PRM). Beaucoup considèrent que les PRM représentent l’avenir de la technologie nucléaire.

En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN a pour rôle de réglementer le secteur nucléaire afin de préserver la santé et la sécurité des personnes et de protéger l’environnement – peu importe la technologie utilisée.

Au sujet des PRM

Le terme PRM correspond en général à une installation de réacteur nucléaire habituellement plus petite qu’une centrale nucléaire traditionnelle et suivant de multiples nouveaux procédés technologiques, comme :

  • des mesures de sûreté passives ou inhérentes
  • une utilisation importante de modules préfabriqués

Les termes communs utilisés à l’échelle mondiale pour décrire ce genre de conception comprennent « technologies avancées de réacteur » et « réacteurs modulaires avancés ».

Les PRM peuvent varier grandement sur le plan de leur taille, de leurs caractéristiques de conception et de leur méthode de refroidissement. Voici quelques exemples de technologies de PRM :

  • réacteurs intégraux à eau sous pression
  • réacteurs à sels fondus
  • réacteurs à gaz à haute température
  • réacteurs refroidis au métal liquide
  • réacteurs à combustible solide ou à caloduc

Les PRM pourraient être établis sur des sites différents de ceux de centrales nucléaires traditionnelles. Par exemple, des PRM pourraient se trouver :

  • sur de petits réseaux où les besoins en électricité sont habituellement inférieurs à 300 mégawatts électriques (MWé) par installation
  • à des emplacements en périphérie des réseaux ou hors réseau où les besoins en énergie sont faibles – de l’ordre de 2 à 30 MWé

Des compagnies d’électricité, des groupes industriels et des organismes gouvernementaux du monde entier étudient les utilisations possibles des PRM autres que la production d’électricité, notamment :

  • la production de vapeur pour des applications industrielles et les installations de chauffage centralisé
  • la fabrication de produits à valeur ajoutée comme le carburant à l’hydrogène et l’eau potable dessalée

Rôle de la CCSN par rapport aux PRM

Le cadre de réglementation nucléaire du Canada est exhaustif et en grande partie neutre sur le plan technologique. Par conséquent, il permet de réglementer de manière sécuritaire n’importe quel type de technologie.

La CCSN procède actuellement à plusieurs examens de la conception de fournisseurs préalables à l’autorisation visant les PRM.

Un examen de la conception du fournisseur (ECF) est un processus facultatif qui ne mène pas à une décision de la Commission en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires. L’ECF offre cependant à un fournisseur de réacteur l’occasion de vérifier, avant de présenter une demande de permis :

  • que sa conception et ses activités d’analyse de la sûreté respectent les exigences réglementaires canadiennes
  • qu’il produit les preuves nécessaires à l’appui de sa conception proposée

Réglementation des PRM par la CCSN

Toutes les installations dotées de réacteurs, y compris les PRM, sont définies comme des installations nucléaires de catégorie IA selon le Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I. Les installations dotées de réacteurs comprennent :

  • des centrales nucléaires ou des petits réacteurs servant à la production d’électricité ou de chaleur pour les procédés industriels
  • des petits réacteurs qui ne servent pas à produire de l’énergie (p. ex., production d’isotopes et activités de recherche et de développement)

Pour réglementer les PRM, la CCSN peut, au moyen d’une approche fondée sur les risques, appliquer les mêmes critères que ceux dont elle se sert pour réglementer les installations dotées de réacteurs traditionnelles. Pour ce faire, elle peut se servir des ressources et exercer une surveillance réglementaire en fonction du niveau de risque associé à l’activité réglementée.

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus sur les PRM, lisez le document de travail de la CCSN DIS‑16‑04, Petits réacteurs modulaires : Stratégie, approches et défis en matière de réglementation ainsi que le rapport sur ce que nous avons entendu connexe.

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