Historique du document REGDOC-2.6.3, Aptitude fonctionnelle : Gestion du vieillissement

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Sommaire :

Le document énonce les exigences et les directives relatives à la gestion proactive et appropriée du vieillissement pendant les diverses phases du cycle de vie d'une centrale nucléaire. Il fournit un cadre à l'intérieur duquel des codes et des normes peuvent être appliqués afin d'assurer une gestion efficace du vieillissement physique et de l'obsolescence des structures, systèmes et composants.

Le REGDOC-2.6.3 porte sur la gestion du vieillissement des structures, systèmes et composants d'une centrale nucléaire assurée par les titulaires de permis, et fait partie de la série de documents Aptitude fonctionnelle du cadre de réglementation de la CCSN. Dans cette série, on retrouve d'autres documents notamment les documents RD/GD-98 Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, and RD/GD-210 et Programmes d'entretien des centrales nucléaires, tous deux publiés en 2012.

Le document REGDOC-2.6.3 remplace le document RD-334, Gestion du vieillissement des centrales nucléaires, publié en juin 2011.

Statut : publié en mars 2014

Étapes importantes Dates Liens
Consultation 26 juin 2013 au 30 août 2013 Voir la version de consultation du document, ainsi que le communiqué de presse 13-20
(Projet de REGDOC-2.6.3 HTML) (Projet de REGDOC-2.6.3 PDF)
Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus 11 septembre 2013 au 1er octobre 2013 Voir les commentaires reçus (En anglais seulement) :
Publication 19 mars 2014

Voir le communiqué de presse 14-08

Voir le rapport de consultation

Information

Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.6.3, Aptitude fonctionnelle : Gestion du vieillissement, veuillez communiquer avec :

Direction de l'évaluation et de l'analyse

Commission canadienne de sûreté nucléaire
C. P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) Canada K1P 5S9

Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : cnsc.consultation.ccsn@canada.ca

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