Historique du document REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, tome III : Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire

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Sommaire

Le REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, tome III : Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire formule les attentes minimales en ce qui concerne les certificats d’aptitude psychologique, médicale et physique des agents de sécurité nucléaire (ASN). Il vise toutes les personnes que le titulaire de permis souhaite autoriser ou autorise à agir à titre d’ASN dans un site à sécurité élevée, au sens du Règlement sur la sécurité nucléaire.

Des consultations ont déjà été effectuées pour ce document, sous le titre projet de REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail (du 9 novembre 2015 au 7 mars 2016). À la suite de la réunion de la Commission et d’autres délibérations au sujet du REGDOC-2.2.4, la Commission a demandé au personnel d’enlever du document le contenu relatif aux aspects médicaux, psychologiques et professionnels de l’aptitude au travail afin de l’inclure dans un tome distinct. Pour tenir compte de cette décision, le nouveau tome a été nommé REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, tome III : Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire.

Statut 

Publié : Le 17 septembre 2018.

Étapes importantes Dates Liens
A fait l’objet de consultations antérieures sous le titre REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail Du 9 novembre 2015 au 7 mars 2016

Voir le communiqué de presse
(Version HTML du projet de REGDOC-2.2.4, Aptitude de travail) (Version PDF du projet de REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail)

  • Énoncé des répercussions – Aptitude au travail (HTML) (PDF)
Présentation à la Commission 17 août 2017 Voir le rapport de consultation
Publication du REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, tome III : Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire 17 septembre 2018 Voir le communiqué de presse

Information

Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, tome III : Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents sécurité nucléaire, veuillez communiquer avec :

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Commission canadienne de sûreté nucléaire
C. P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) Canada K1P 5S9

Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : cnsc.consultation.ccsn@canada.ca

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