Rapport annuel 2008 sur les activités de gestion de l’uranium
En 2009, la CCSN et Environnement Canada ont publié leur premier rapport annuel conjoint intitulé « Rapport annuel 2007 sur la gestion des risques liés aux rejets d’uranium ». Le rapport visait les rejets d’uranium dans l’environnement de trois installations ou mines et usines de concentration d’uranium, soit celles de Rabbit Lake, Key Lake et Cluff Lake.
La portée du Rapport annuel 2008 sur les activités de gestion de l’uranium PDF) a été élargie. En plus des rejets d’uranium dans les effluents traités provenant des trois mines et usines de concentration d’uranium susmentionnées, le rapport porte également sur l’ensemble des mines et des usines de concentration d’uranium, ainsi que sur les autres installations réglementées par la CCSN qui rejettent de l’uranium dans des effluents traités.
Voici quelques faits saillants du Rapport annuel 2008 :
- Le secteur des mines d’uranium a encore une fois affiché le meilleur rendement en ce qui a trait au respect des limites d’effluent prévues au Règlement sur les effluents des mines de métaux; aucun dépassement n’a été enregistré en 2008.
- En 2008, l’uranium dans les effluents des installations réglementées par la CCSN n’a pas eu comme conséquence d’engendrer un risque important pour l’environnement.
- En matière de prévention de la pollution, la CCSN a pris l’initiative d’instaurer un objectif de contrôle concernant l’uranium dans les effluents qui est bien en deçà des exigences actuelles les plus strictes.
- En matière de prévention de la pollution, la CCSN a pris l’initiative d’instaurer un objectif de contrôle de 0,1 mg/L concernant l’uranium dans les effluents. Cette concentration d’uranium dans les effluents est réalisable avec la technologie actuellement en vigueur. Ce processus viserait également l’uranium. La CCSN discutera de cet objectif plus vaste de façon approfondie dans un document de politique dans un avenir prochain.
- La CCSN établira un processus d’établissement des limites des effluents fondé notamment sur les principes de prévention de la pollution, ainsi que sur les principes de base des meilleures technologies et techniques disponibles, et le principe ALARA.
- La CCSN et Environnement Canada satisfont à leur engagement en matière de réglementation et à leurs responsabilités d’une réglementation et d’une gestion du risque sûres des rejets d’uranium attribuables aux installations nucléaires.