Accéder au projet de document d’application de la réglementation RD-334 [HTML] [PDF]

Vous trouverez ci-dessous la liste des commentaires reçus dans le cadre de la première étape du processus de consultation sur le projet de document d’application de la réglementation RD-334 Gestion du vieillissement des centrales nucléaires.

La période de commentaires a eu lieu du 27 août au 27 septembre 2010. Consulter le Bulletin d’information 10-20 pour en savoir plus.

Une deuxième période de consultation est maintenant entamée pour permettre aux parties intéressées de transmettre leurs observations sur les commentaires reçus au sujet du projet de document d’application de la réglementation RD-334. La CCSN préparera un rapport qui résumera les observations reçues. Il sera rendu public une fois que toutes les observations auront été examinées. Veuillez consulter régulièrement le site Web de la CCSN pour plus de renseignements.

Période de commentaires

Début : le 5 octobre 2010

Fin : 5 novembre 2010

Comment participer

Voici comment faire part de vos observations sur les commentaires reçus :

• Par courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
• Par la poste :
  Commission canadienne de sûreté nucléaire
  C. P. 1046, Succursale B
  280, rue Slater
  Ottawa (Ontario) K1P 5S9 CANADA
• Par télécopieur : 613-995-5086

• Veuillez noter que tous les commentaires reçus, y compris les noms et les affiliations, sont censés être rendus publics.

Consulter les commentaires reçus

Les commentaires du public affichés ici ne représentent ni les points de vue, ni les opinions de la CCSN. Ces commentaires sont affichés tels que parvenus dans leur langue d’origine.

Ces commentaires ont été soumis par le biais du formulaire de commentaires en ligne (PDF) :

• Jaroslav Pachner, Pachner Associates
  Céline Poirier
  Albert Lee, Atomic Energy of Canada Limited
  John Slade, NB Power Nuclear

Ces commentaires ont été soumis par courriel :

• Ontario Power Generation (OPG) (PDF)
• Power Workers’ Union (“PWU”) (PDF)