Présentations 2010 - Archive
- Michael Binder, président et premier dirigeant de la CCSN (2012 | 2011 | 2010 | 2009)
- Vice-présidents de la CCSN (2012 | 2011 | 2010 | 2009)
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- Personnel de la CCSN (2012 | 2011 | 2010 | 2009)
Pour obtenir un autre format, comme une copie papier ou si vous avez des problèmes à accéder aux présentations, veuillez communiquer avec la CCSN par courriel à info@cnsc-ccsn.gc.ca ou par téléphone au 1-800-668-5284 (au Canada) ou au 613-995-5894.
Présentations de Michael Binder, président et premier dirigeant de la CCSN
Le président de la CCSN, M. Michael Binder, a rencontré le conseil d'administration d'Ontario Power Generation à Darlington (Ontario). Lors de sa présentation au conseil, M. Binder a donné un aperçu des activités et réalisations particulières depuis la dernière réunion en août 2009, et il a discuté des défis que doivent relever la CCSN et le secteur. Il a également abordé les questions d'intérêt pour OPG qui seront soulevées bientôt.
Présentation du président de la CCSN Michael Binder à la délégation de la Mongolie (PDF)
Le 10 novembre 2010, le président de la CCSN, Michael Binder, a donné un exposé à une délégation comprenant des parlementaires de la Mongolie. M. Binder a fait un survol de la CCSN et du secteur nucléaire canadien, puis a parlé de l’approche canadienne en matière de réglementation nucléaire.
Le 2 novembre 2010, le président de la CCSN, M. Michael Binder, a fait une allocution devant le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles dans le cadre de l’étude du Comité sur l’état actuel et sur l’avenir du secteur canadien de l’énergie (y compris les combustibles de remplacement). Sa présentation visait à donner un aperçu général de la CCSN, du secteur qu’elle réglemente et de ses priorités.
Le président de la CCSN Michael Binder a donné un exposé aux étudiants, aux membres de la faculté et au personnel de l’École des études sur les politiques publiques de l’Université Queen’s. C’est au Musée canadien des civilisations à Hull (Québec) que M. Binder en a profité pour leur parler de la CCSN, du secteur nucléaire canadien, ainsi que des enjeux et défis auxquels doit faire face l’organisme canadien de réglementation.
À l’occasion de la réunion annuelle du Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial (CRFPT) tenue à Ottawa, le président de la CCSN Michael Binder a donné un exposé. La mission du CRFPT est de faire progresser le développement et l’harmonisation des pratiques et des normes de radioprotection au sein des instances fédérales, provinciales et territoriales.
Le 13 septembre 2010, le président de la CCSN, Michael Binder, a donné un exposé à une délégation de la Pologne dirigée par Hanna Trojanowska, plénipotentiaire du gouvernement pour l'énergie nucléaire. M. Binder a fait un survol de la CCSN et du secteur nucléaire canadien, et a parlé de l'approche canadienne en matière de réglementation nucléaire.
Présentation donnée par le président de la CCSN, Micheal Binder, à la délégation du Groenland (PDF)
Le 7 septembre 2010, le président de la CCSN, Michael Binder, a donné un exposé à une délégation du Groenland comprenant des ministres, d'autres élus et des représentants du Bureau des mines et du pétrole visitant le Canada afin d'étudier notre cadre de réglementation relatif à l'exploration et à l'exploitation de l'uranium. M. Binder a fait un survol de la CCSN et du secteur nucléaire canadien, et a parlé de l'approche canadienne de la réglementation de l'exploration et de l'exploitation de l'uranium.
Le président de la CCSN, Michael Binder, a donné un exposé lors de la Conférence sur le secteur de l’uranium 2010 qui a eu lieu à Saskatoon (Saskatchewan). Il s’agit de la troisième conférence internationale sur l’uranium organisée par l'Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole, à laquelle ont participé les chefs de file et les spécialistes du secteur de l’uranium.
Apprenez-en davantage sur la Conférence sur le secteur de l’uranium 2010 (disponsible en anglais seulement)
Le président de la CCSN, Michael Binder, a donné un exposé aux membres de la Canadian Nuclear Law Organization (CNLO) lors de leur réunion annuelle tenue à Ottawa le 29 juillet 2010. L’un des principaux objectifs de cette organisation vise l’échange d’information ayant trait aux enjeux juridiques auxquels est confronté le Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire. M. Binder a parlé des faits nouveaux survenus dans le secteur nucléaire, de diverses initiatives nucléaires ainsi que des priorités organisationnelles de la CCSN.
Présentation du président de la CCSN, M. Michael Binder, au Collège militaire royal (PDF)
Dans le cadre des célébrations entourant le 25e anniversaire du Collège militaire royal du Canada, à Kingston (Ontario), le président de la CCSN, M. Michael Binder, a donné à l’intention du groupe des utilisateurs des réacteurs SLOWPOKE une présentation intitulée « Assurer la sûreté nucléaire sur le plan de la recherche ». Le réacteur SLOWPOKE, un acronyme de Safe Low‑Power Kritical Experiment (expérience critique sûre à faible puissance), est un réacteur nucléaire de recherche de faible puissance. Au Canada, il y a cinq réacteurs SLOWPOKE installés dans diverses universités aux fins de recherches scientifiques.
Présentation par le président Michael Binder à la 31e conférence annuelle de la Société nucléaire canadienne et 34e conférence étudiante annuelle SNC/ANC (PDF)
Le président de la CCSN, M. Michael Binder, a prononcé une allocution à la Conférence de la SNC qui se tenait à Montréal (Québec), le 27 mai lors de la séance plénière intitulée « Science et technologie nucléaires et santé ». Le thème de la conférence de cette année était « Atomes pour l’énergie, la santé et l’environnement ».Apprenez‑en davantage sur la conférence (en anglais seulement)
26 avril 2010
Présentation par le président Michael Binder à l’International Nuclear Regulators Association (PDF)
Le président de la CCSN, M. Michael Binder, a présenté un exposé à l’occasion de la réunion de 2010 de l’International Nuclear Regulators Association (INRA) le 26 avril 2010, à Londres (Royaume-Uni). L’Association vise principalement à influencer et à renforcer la sûreté nucléaire, du point de vue de la réglementation, auprès de ses membres et dans le monde entier.
25 mars 2010
Présentation par le président M. Binder lors d'un exposé public à l'Université de la Saskatchewan (PDF | Flash)
Le président de la CCSN, M. Michael Binder, a présenté à l’Université de la Saskatchewan (en anglais seulement) un exposé sur le rôle de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada. Il a abordé en outre les tendances mondiales et nationales au sein du secteur nucléaire, la gestion sûre des déchets nucléaires au Canada et les idées erronées largement répandues à propos du secteur nucléaire. L’exposé donner par M. Binder à l’occasion du forum s’inscrit dans le cadre d’une série de conférences qui visent à favoriser des discussions éclairées sur l’avenir énergétique de la Saskatchewan, notamment sur le projet de construction d’un réacteur de recherche présenté par un consortium, qui comprend l’Université de la Saskatchewan.
9 mars 2010
Présentation par le président Michael Binder à la 22e "Regulatory Information Conference" (PDF)
Le 9 mars 2010, le Président Binder a prononcé une allocution à la 22e "Regulatory Information Conference", organisée par la Commission de réglementation nucléaire des États-Unis à North Bethesda, au Maryland. Sa présentation s'intitulait "La coopération internationale: Point de vue de l'organisme canadien de réglementation".
26 février 2010
Présentation par M. Binder dans le cadre de la Conférence annuelle de l’Association nucléaire canadienne (PDF | Flash)
Michael Binder, président de la CCSN, a pris la parole le 26 février dans le cadre de la Conférence annuelle de l’Association nucléaire canadienne « L’industrie nucléaire canadienne : 50 ans déjà » à Ottawa (Ontario). La présentation de M. Binder traitait de « La réglementation du secteur nucléaire canadien dans un monde en pleine évolution ».
Visionner la présentation donnée au kiosque de la CCSN dans le cadre de la Conférence et foire commerciale de l’ANC 2010.
Présentations des vice-présidents de la CCSN
Ramzi Jammal, Premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation au Conseil des Mohawks d’Akwesasne sur le transport sécuritaire des matières radioactives, et sur le projet de Bruce Power visant à transporter des générateurs de vapeur vers la Suède à des fins de recyclage. Dans le cadre de sa présentation, M. Jammal a discuté du mandat et du processus d’autorisation de la CCSN, de même que de la portée de l’évaluation effectuée par la CCSN de la demande de Bruce Power.
19 novembre 2010
Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, accompagné d’André Régimbald, directeur général de la Direction de la réglementation des substances nucléaires et de Sylvain Faille, directeur de la Division des autorisations de transport et du soutien stratégique, a pris la parole devant des représentants de la Ville de Montréal sur le transport sécuritaire des matières radioactives. Ils ont discuté du mandat et du processus d’autorisation de la CCSN, de même que de l’évaluation effectuée par la CCSN de la demande de Bruce Power concernant le transport de générateurs de vapeur vers la Suède à des fins de recyclage.
17 novembre 2010
Jacques Lavoie, avocat général principal de la CCSN, a donné une présentation au Comité du droit nucléaire de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire. Celle-ci portait sur le contexte canadien de la gestion du vieillissement et le prolongement de la durée de vie des centrales nucléaires. Le Comité du droit nucléaire, un groupe très sélectif de spécialistes, fournit un cadre propice à l’échange de vues sur l’élaboration et l’harmonisation de textes de lois sur des aspects de l’activité nucléaire.
Terry Jamieson, vice-président, Direction générale du soutien technique, a fait une présentation à la Réunion technique sur les installations critiques de faible puissance et les petits réacteurs, présenté par la Société Nucléaire Canadienne, qui a eu lieu à Ottawa. M. Jamieson a abordé la perspective de la CCSN sur les antécédents des installations critiques de faible puissance, a expliqué pourquoi ces installations sont importantes pour l’organisme de réglementation, a décrit l’approche actuelle d’autorisation des petits réacteurs et à exprimé son opinion sur ce que réserve l’avenir.
Au cours d’une conférence organisée par l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) à Tokyo, au Japon, M. Jamieson a présenté la perspective de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) quant à la déontologie des organismes d'appui technique. Cette conférence avait pour but de s’entendre sur les responsabilités, les besoins et les possibilités des organismes d'appui technique, afin de promouvoir davantage la coopération internationale et le réseautage entre ces organismes et ainsi renforcer la réglementation nucléaire et la radioprotection.
Exposé présenté par Jacques Lavoie dans le cadre du cours Nuclear Power Fundamentals Course (PDF)
Jacques Lavoie, avocat-général principal et directeur a fait un exposé dans le cadre d’un cours sur les notions élémentaires en matière d’énergie nucléaire qui s’est tenu à Toronto (Ontario). Lors de son exposé intitulé « La réglementation du secteur nucléaire au Canada », M. Lavoie a offert une vue d’ensemble de la CCSN et du secteur nucléaire canadien et a parlé de l’approche canadienne en matière de réglementation nucléaire.
Ramzi Jammal, premier vice-président et chef, Réglementation des opérations de la CCSN, a fait une présentation au conseil municipal d’Owen Sound portant sur le transport de générateurs de vapeur du site de la centrale nucléaire de Bruce Power jusqu’en Suède aux fins de recyclage. Dans sa présentation, M. Jammal a abordé le mandat et les processus d’autorisation de la CCSN, les règlements applicables, la portée de l’évaluation de la CCSN, les détails de la demande de Bruce Power et les approbations requises à chaque niveau.
Plus d'information.Le 17 juin 2010, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef, Réglementation des opérations, a participé à un symposium concernant les prochaines étapes dans les domaines de l’imagerie et des isotopes médicaux intitulé « Medical Isotopes and Imaging: Where do we go from here? » à Ottawa. Le symposium avait lieu dans le cadre de la réunion scientifique annuelle de l’Organisation canadienne des physiciens médicaux.
M. Jamieson a donné une présentation à Collingwood (Ontario) du point de vue de l’organisme de réglementation canadien concernant les pratiques exemplaires relatives à la force d’intervention sur le site des installations où se trouvent des matières nucléaires. Parrainé par le gouvernement du Canada, l’atelier a été organisé par le World Institute for Nuclear Security, une organisation non gouvernementale située à Vienne qui vise à renforcer la sûreté nucléaire dans le monde entier en facilitant la communication et la promotion des pratiques exemplaires entre les experts en matière de sûreté nucléaire, les gouvernements, les organisations internationales et le secteur nucléaire. L’atelier réunira une centaine d’experts du secteur nucléaire du monde entier qui discuteront et recevront une formation visant à améliorer les capacités en matière de sûreté nucléaire dans ce secteur.
19 avril 2010
Ramzi Jammal, premier vice-président et chef, Réglementation des opérations de la CCSN, a présenté un exposé sur « la réglementation des activités nucléaires – de la réalité à la renaissance » dans le cadre du « International Forum on Nuclear Safety Challenges in the Flat, Mixed and Open World » qui se tenait à Séoul, en Corée du Sud. Le Forum, en collaboration avec l’Agence internationale de l'énergie atomique, explorait les difficultés liées à la sûreté des centrales nucléaires observées par les organismes de réglementation nucléaire nouveaux et existants dans le monde entier.
Apprenez‑en davantage sur le Forum. (en anglais seulement)
11 mars 2010
Le 11 mars 2010, le vice président (Direction générale du soutien technique), Terry Jamieson, a prononcé une allocution à la 22e "Regulatory Information Conference", organisée par la Commission de réglementation nucléaire des États-Unis à North Bethesda, au Maryland. Sa présentation s'intitulait "Vers la convergence des codes et des normes: Le rôle du MDEP".
25 février 2010
Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des Opérations de la CCSN, a présenté un exposé à l’Institut des étalons nationaux de mesure (IENM) du Conseil national de recherches du Canada intitulé « État de préparation de la CCSN en vue de la délivrance de permis pour les installations de production d’isotopes médicaux ». M. Jammal a abordé le sujet de l’état de préparation de la CCSN en vue de la délivrance de permis pour les installations de production d’isotopes. Il a aussi parlé des constats du rapport du groupe d’experts mis sur pied par le gouvernement du Canada pour étudier la production d’isotopes, le processus d’examen et de propositions lié aux isotopes, la réglementation des réacteurs producteurs d'isotopes, des accélérateurs et des installations de traitement.
11 au 13 janvier 2010
Dans sa présentation, M. Jamieson a exposé la perspective canadienne sur la renaissance du nucléaire, y compris les projets nucléaires en cours, les projets potentiels, l’état de préparation de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada à la renaissance du nucléaire, et certains des défis récents relevés par le secteur nucléaire canadien.
Présentations des commissaires du tribunal
30 septembre 2010
Présentation de Mme Moyra J. McDill à WiN (PDF)
Mme McDill a donné un exposé lors de la 7e conférence annuelle de Women in Nuclear (WiN) Canada qui a eu lieu à Ajax (Ontario). Sous le thème « Apprendre des autres », la présentation de Mme McDill portait sur son rôle en tant que membre du tribunal de la Commission à la CCSN ainsi que sur son expérience professionnelle et personnelle au sein du secteur nucléaire.
- Visionnez le vidéoclip « The Catch », un clip sur les carrières dans le secteur nucléaire lancé par WiN-Canada et The Learning Partnership (disponible en anglais seulement)
- Lire le guide pédagogique supplémentaire (PDF) qui comprend de l’information et des plans de cours pour les élèves de la 6e à la 12e année, disponible dans le site Web du Learning Partnership
Présentations du personnel de la CCSN
3 novembre 2010
Présentation au Nunavut Impact Review Board, Yellowknife (PDF)
Le personnel de la CCSN a pris part à une séance d’information au Nunavut Impact Review Board. La présentation visait à expliquer le rôle de la CCSN dans la réglementation de l’industrie minière d’uranium au Canada, plus spécifiquement en ce qui a trait au project Kiggavik.
1 et 3 novembre 2010
Présentation dans les collectivités de Postville, Makkovik et Rigolet, situées au Labrador (PDF)
À la demande du Michelin Project Community Panel, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a organisé des séances d'information publiques dans des collectivités situées au Labrador. La présentation décrit ce qu’est la CCSN et comment elle réglemente les mines et les usines de concentration d’uranium. La présentation explique comment le public peut participer aux processus d’évaluation environnementale et d’autorisation. On y passe en revue des exemples de pratiques de radioprotection et de protection de l’environnement en place dans des mines existantes. Il convient de noter que la CCSN n'a pas reçu une demande pour une mine d'uranium au Labrador.
13 octobre 2010
Présentation au Comité provincial d’examen (COMEX), Montréal (Québec) (PDF)
Le personnel de la CCSN a pris part à une séance d’information au Comité provincial fédéral d’examen. La présentation visait à expliquer le rôle de la CCSN dans la réglementation de l’industrie minière d’uranium au Canada, plus spécifiquement en ce qui a trait au projet d’exploration uranifère Matoush.
12 octobre 2010
Le 12 octobre 2010, Henry Rabski, directeur de la Division de l’inspection des activités autorisées, a présenté un exposé dans le cadre de l’atelier de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), qui s’est tenu à Lisbonne, au Portugal. Son exposé donnait un aperçu de la stratégie qui a été mise en place par la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour gérer les sources orphelines découvertes dans l’ensemble du Canada.
8 octobre 2010
Présentation de Sylvain Faille au Colloque PATRAM 2010 (PDF)
Le 8 octobre, Sylvain Faille, directeur de la Division des permis de transport et du soutien technique, a participé au 16e Colloque international sur l’emballage et le transport des matières radioactives (PATRAM). À cette occasion, il a présenté un document intitulé « Use of Vehicle Radiation Portal Monitors and Transport Regulations in Canada ». Ce document était axé sur les questions d’activation des alertes aux déchets dans les installations canadiennes et de transport de ces chargements lorsqu’il est connu qu’ils contiennent des matières radioactives.
6 octobre 2010
Présentation au Comité fédéral d’examen des répercussions environnementales et sociales (COFEX-S) (Québec) (PDF)
Le personnel de la CCSN a pris part à une séance d’information au Comité fédéral d’examen des répercussions environnementales et sociales (COFEX-S) et d’autres représentants du gouvernement fédéral provenant de Santé Canada, de Pêches et Océans Canada et de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale. La présentation visait à expliquer le rôle de la CCSN dans la réglementation de l’industrie minière d’uranium au Canada, plus spécifiquement en ce qui a trait au projet d’exploration uranifère Matoush.
30 septembre 2010
La CCSN participe à la conférence de Women in Nuclear (WiN) Canada (PDF)
Lors de la 7e conférence annuelle de WiN Canada qui a eu lieu à Ajax (Ontario), des membres de la CCSN ont participé à une discussion d’experts sous le thème « L’organisme de réglementation au travail ». Le personnel a démontré en quoi sa contribution technique aide les membres du tribunal de la Commission à prendre des décisions réglementaires. La présentation a aussi porté sur le renouvellement des permis et sur la façon dont l’examen technique des programmes, comme ceux de formation et de radioprotection, est intégré dans les recommandations en matière de réglementation.
Visionnez le vidéoclip « The Catch », un clip sur les carrières dans le secteur nucléaire lancé par WiN-Canada et The Learning Partnership (disponible en anglais seulement)
8 septembre 2010
Shirley Oue, agente de projet, Division des déchets et du déclassement, a fait une présentation lors du cours sur le déclassement organisé par l’Argonne National Laboratory (ANL). Le cours a eu lieu à Deep River (Ontario) du 8 au 10 septembre 2010. La présentation visait à donner un aperçu des leçons tirées des activités de déclassement des installations nucléaires au Canada.
8 septembre 2010
Don Howard, directeur de la Division des déchets et du déclassement, a donné une présentation lors d’un cours sur le déclassement organisé par l’Argonne National Laboratory (ANL). Le cours a eu lieu à Deep River, du 8 au 10 septembre 2010. L’objectif de la présentation consistait à décrire brièvement l’approche de la Commission canadienne de sûreté nucléaire à l’égard des activités de déclassement.
7 et 8 septembre 2010
Séances d’information publiques à Mistissini (PDF)
Dans le cadre de séances d’information publiques, le personnel de la CCSN a participé à une émission de radio locale (CiniFM) le 7 septembre et à une rencontre organisée par la Nation crie de Mistissini (Québec) le 8 septembre. Les présentations visaient à expliquer le rôle de la CCSN dans la réglementation de l’industrie minière d’uranium au Canada, plus spécifiquement en ce qui a trait au projet de rampe d’accès pour l’exploration d’uranium à Matoush.
1er septembre 2010
Exposé de Peter Fundarek à la conférence internationale sur la radioprotection en médecine (PDF)
Peter Fundarek, directeur de la Division des permis de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement, a fait un exposé lors de la conférence internationale sur la radioprotection en médicine qui a eu lieu à Varna, en Bulgarie
L’exposé avait pour titre : La pénurie de radio-isotopes médicaux au Canada – la réalité de l’organisme de réglementation. M. Fundarek a également discuté des rôles et des responsabilités de l’organisme de réglementation en matière nucléaire au Canada à la lumière des problèmes continus d’approvisionnement associés à la production de technétium 99m.
Il a fourni de l’information sur le fonctionnement de la CCSN mais aussi sur le rôle de l’organisation à aider la communauté médicale à relever les défis de gestion liés à un approvisionnement réduit de ce radio-isotope essentiel au diagnostic. L’exposait a aussi porté sur la réponse offerte par les autres organismes fédéraux et le gouvernement fédéral.
27 août 2010
Exposé présenté par Patsy Thompson au colloque scientifique international à l'Université McMaster (PDF)
Patsy Thompson, directrice générale de la Direction de la protection de l'environnement, de la radioprotection et de l'évaluation a fait un exposé intitulé : Équilibrer les considérations de politique entre la science et la santé publique dans la réglementation du tritium dans l’eau potable : La perspective de la CCSN au colloque scientifique international de l'Université de McMaster. Cet exposé portait sur les principales conclusions découlant du projet d’études sur le tritium mettant l’accent sur l’eau potable.
Conférence sur le secteur de l’uranium 2010
Patsy Thompson, directrice générale de la Direction de la protection de l’environnement, de la radioprotection et de l’évaluation, a fait une présentation sur l’épidémiologie et la radioprotection. Mme Thompson a présenté des données provenant d’études épidémiologiques sur la relation entre les produits de la désintégration du radon et le cancer du poumon chez les travailleurs de l’uranium au Canada, ainsi que provenant d’études sur la santé des personnes vivant près des installations de traitement de l’uranium. Elle a également abordé les lacunes du savoir et les projets d’études futures en vue d’assurer que la réglementation de la CCSN maintienne un haut niveau de protection pour les travailleurs et le public.
La présentation de Fred Ashley, agent principal de projet, spécialiste du traitement en usine et du traitement des effluents, Division des mines et des usines de concentration d’uranium du bureau de Saskatoon, a examiné les processus de réglementation en usage au Canada pour les activités d’extraction et de concentration d’uranium, les processus de conception utilisés et des exemples particuliers de systèmes de traitement des effluents et de systèmes de gestion des stériles en Saskatchewan.
La présentation de Denis Schryer, agent principal de projet, spécialiste en ventilation, Division des mines et des usines de concentration d’uranium du bureau de Saskatoon, a examiné le domaine de la radioprotection, qui constitue l’un des principaux domaines de sûreté et de réglementation obligatoires en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et des règlements connexes. On a discuté des contrôles réglementaires et de leur application à la lumière des pratiques exemplaires des mines d’uranium et des usines de concentration d’uranium.
- Présentation de Cherry Gunning à la Conférence sur le secteur de l’uranium 2010 (PDF)
Cherry Gunning, agente principale de projets, Division de l'autorisation des nouvelles installations nucléaires de la CCSN, a fait un exposé au sujet des documents à élaborer en vue d'améliorer la prévisibilité et l'efficacité du processus d'autorisation des nouvelles mines et usines de concentration d'uranium au Canada.À l’occasion de la réunion technique, Mme Mecke a donné une présentation sur le point de vue de la CCSN sur la communication d’information au public – l’expérience canadienne (« Informing the Public - The experience in Canada ») à Paris (France). Le Canada est un État membre de l’Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) et il participe activement aux activités de l’AIEA, comme les réunions techniques. La réunion technique sur la création d’organismes nationaux chargés de la gestion des déchets radioactifs donne suite aux recommandations découlant de la Troisième réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (Convention commune) et de la réunion subséquente du Comité général de la Convention commune qui a eu lieu le 20 novembre 2009.
Les réunions techniques de l’AIEA visent principalement à offrir aux spécialistes des États membres un forum où ils peuvent discuter de mesures de mise en œuvre dans le contexte de la création d’organismes nationaux chargés de la gestion des déchets radioactifs avec des experts provenant des parties contractantes à la Convention commune.Regarder les présentations de la Réunion technique (Source: site Web de l'AIEA) (en anglais seulement)
Du 7 au 10 juin 2010
La présentation décrit ce qu’est la CCSN et comment elle réglemente les mines et les usines de concentration d’uranium. La présentation explique comment le public peut participer aux processus d’évaluation environnementale et d’autorisation. On y passe en revue des exemples de pratiques de radioprotection et de protection de l’environnement en place dans des mines existantes.
Les réunions dans les trois premières collectivités ont dû être annulées en raison du mauvais temps qui a entraîné l’annulation des vols.
1 juin 2010
Rachel Lane, directrice intérimaire de la Division de sciences de la radioprotection et de la santé, a présenté un exposé intitulé « Les enfants en tant que population vulnérable en cas d’incidents radiologiques ou nucléaires ». Madame Lane a abordé ce problème à la lumière des données scientifiques objectives ayant trait aux survivants de la bombe atomique, aux patientes subissant une radiothérapie et à l’incident de Tchernobyl. Elle a également fait un survol des données tirées des études portant sur les enfants des travailleurs du secteur nucléaire (exposés avant la conception) et, finalement, sur les enfants habitant près des centrales nucléaires. Elle a mis l’accent sur les scénarios où les enfants courent un plus grand risque en raison de leur vulnérabilité accrue et a proposé que les interventions d’urgence soient adaptées à ces scénarios.
Présentations de Jean LeClair aux citoyens des communautés de Mistissini et Chibougamau (PDF)
Jean LeClair, directeur, Division de la gestion interne de la qualité, a fait des présentations les 26 et 27 mai 2010 dans les communautés de Mistissini et Chibougamau dans le cadre de séances d’information publiques. Les présentations visaient à expliquer le rôle de la CCSN dans la réglementation de l’industrie minière d’uranium au Canada, plus spécifiquement en ce qui a trait au projet de rampe d’accès pour l’exploration d’uranium à Matoush. Au cours de ces séances, le promoteur, Strateco Resources Inc., a également eu l’occasion de présenter publiquement le projet ainsi que les résultats de l’étude des répercussions sur l’environnement et le milieu social. Des représentants des gouvernements fédéral, provincial ainsi que de l’Administration régionale crie, étaient présents pour répondre aux questions et expliquer le processus d’examen en cours et les étapes à venir.
Les séances d’information publiques constituent la première de deux phases d’audiences publiques menées par les commissions fédérales et provinciales d’examen du projet. La seconde phase d’audiences publiques est prévue pour permettre au public d’exprimer son point de vue sur le projet et ses impacts et de présenter ou de déposer des mémoires.
Le projet de rampe d’accès pour l’exploration d’uranium à Matoush consiste en la construction d’une rampe d’exploration souterraine en vue de l’ouverture potentielle d’une mine d’uranium localisée à 260 km au nord de Chibougamau, sur des terres couvertes par la CBJNQ.
8 mai 2010
Peter Fundarek, directeur de la Division des permis de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement, a donné une présentation lors de la réunion annuelle de l’Association canadienne de médecine nucléaire qui a eu lieu à Montréal, le samedi 8 mai 2010. La présentation avait pour titre : La pénurie de radio-isotopes médicaux au Canada – la réalité de l’organisme de réglementation. M. Fundarek a discuté, dans sa présentation, des rôles et des responsabilités de l’organisme de réglementation à la lumière des problèmes continus d’approvisionnement associés à la production de technétium 99m. Il a fourni de l’information sur le fonctionnement de la CCSN et son rôle en vue d’aider la communauté médicale à relever les défis de gestion associés à un approvisionnement réduit de ce radio-isotope essentiel au diagnostic.
6 mai 2010
Présentation de Pierre Lahaie à l’International System Safety Society, section du Canada (PDF)
Pierre Lahaie, directeur de la Division des systèmes de gestion, a fait un exposé intitulé : « Normes relatives aux systèmes de gestion de l'industrie nucléaire canadienne ». Dans cet exposé, M. Lahaie insiste sur la nécessité pour les organisations d’appliquer des systèmes de gestion efficaces afin d’améliorer le rendement en matière de gestion de la sûreté et de renforcer la culture de sécurité. L’exposé s’articule également autour de l’état actuel des normes des systèmes de gestion au sein de l’industrie nucléaire canadienne et explique comment elles contribuent à atteindre un bon rendement en matière de gestion de la sûreté.
4 et 5 mai 2010
Présentation aux citoyens dans les villes de Manning et Peace River en Alberta (PDF)
À l'invitation des autorités locales, la CCSN a accepté de visiter deux collectivités de la région du nord-ouest de l'Alberta, soit Manning et Peace River. La présentation préparée pour ces événements porte principalement sur le rôle de la CCSN en tant qu'organisme canadien de réglementation nucléaire, les processus liés aux évaluations environnementales et réglementaires pour l'octroi de permis pour les nouvelles centrales, ainsi que les occasions de participation pour le public.
28 avril 2010
Atelier de type webinaire sur les petits réacteurs
Présentations : Section 1 (PDF) Section 2 (PDF) Section 3 (PDF)Dans le cadre de la phase de consultation préalable à l’élaboration de deux documents d’application de la réglementation - Analyse déterministe de sûreté pour les petits réacteurs (RD-308) et Exigences relatives à la conception de petits réacteurs (RD-367), la CCSN a offert un atelier de type webinaire sur les petits réacteurs le 28 avril 2010, de 10 h à 13 h, HAE, au grand public et autres parties intéressées. Les objectifs de l’atelier visaient à recueillir des commentaires pour l’élaboration de ces RD et de fournir le contexte nécessaire en vue du processus de consultation publique des RD-308 et RD-367. La période de consultation débutera à l’été 2010.
La CCSN a aussi offert un atelier technique à ce sujet aux parties intéressées du secteur nucléaire afin d’obtenir leurs commentaires sur la portée des documents d’application de la réglementation proposés. La rétroaction des participants est disponible à la section « Résumé : Atelier technique sur les petits réacteurs pour les parties intéressées de l’industrie « Résumé : Atelier technique sur les petits réacteurs pour les parties intéressées de l’industrie ».
8 au 10 février 2010
Présentation aux leaders de la région du Nord-du-Québec (PDF)
À l’invitation du Comité sur l’uranium de la Conférence régionale des élus de la Baie-James, la CCSN a participé à une série de séances d’information avec des leaders de la région de Chibougamau, au Québec. Cette présentation avait pour but principal de fournir des renseignements sur la CCSN et la réglementation des mines et usines de concentration d’uranium.
27 janvier 2010
La CCSN a présenté ses commentaires sur les nouvelles limites proposées concernant la concentration de tritium dans l’eau potable à la section responsable des normes de qualité de l’eau potable du Ministère de l’environnement de l’Ontario. Cette dernière envisage de diminuer la norme actuelle de concentration de tritium dans l’eau potable de 7 000 Bq/l à 20 Bq/l. La présentation examine le processus de réglementation de la CCSN, fait état de nos études actuelles sur les effets du tritium sur la santé et met de l’avant notre suggestion voulant que 100 Bq/l représente une norme plus appropriée.