Commission canadienne du sûreté nucléaire
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Présentations 2009 - Archive

Pour obtenir un autre format, comme une copie papier ou si vous avez des problèmes à accéder aux présentations, veuillez communiquer avec la Commission canadienne de sûreté nucléaire par courriel à info@cnsc-ccsn.gc.ca ou par téléphone au 1-800-668-5284 (au Canada) ou au 613-995-5894.


Présentations de Michael Binder, président et premier dirigeant de la CCSN

15 décembre 2009

Vœux des Fêtes 2009 du président, M. Michael Binder (en format Flash)

24 novembre 2009

Présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, lors de la réunion conjointe du Comité d’examen des risques de projet et du Comité de la surveillance nucléaire, des sciences et de la technologie d’EACL

Sommaire : Le 24 novembre 2009, le président Binder a donné une présentation intitulée Le point sur les enjeux de la CCSN lors de la réunion conjointe du Comité d’examen des risques de projet et du Comité de la surveillance nucléaire, des sciences et de la technologie d’EACL.

Le président Binder a discuté de l’Initiative de la région de Port Hope et des risques associés aux conceptions de troisième génération et a présenté un compte rendu sur l’examen préalable des conceptions de réacteur. Il a également discuté du réacteur NRU, de sa remise en service et de ses jalons d’autorisation et de réglementation. D’autres sujets ont également été discutés, notamment les activités d’autorisation des Laboratoires de Chalk River (LCR), le Programme de fiabilité de l’approvisionnement en isotopes (PFAI) et le Programme des responsabilités nucléaires historiques (PRNH).

Présentation du président de la CCSN, Michael Binder, à la Société de gestion des déchets nucléaires

Sommaire : Le 24 novembre 2009, le président Binder a donné une présentation aux membres du Conseil de la Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN).

Comme préambule à la présentation, le président Binder a donné un aperçu de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation nucléaire au Canada. Il a discuté de la gestion sûre des déchets et du rôle qu’a joué la CCSN tôt dans le processus relatif aux initiatives d’évacuation, tout en mettant l’accent sur la sûreté. L’entente de service de la CCSN et l’implication de cette dernière dans le cadre du projet de Gestion adaptative progressive (GAP) de la SGDN ont également été soulignés.

18 novembre 2009

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, à l’Association of Power Producers of Ontario (APPrO), Toronto, Ontario

Dans son discours principal devant l’Association of Power Producers of Ontario (APPrO), intitulé Enjeux actuels dans l’industrie nucléaire : La réalité de l’organisme de réglementation, M. Binder, président de la CCSN, a donné un aperçu des défis auxquels le secteur nucléaire doit faire face partout dans le monde. Il a aussi traité en profondeur des défis que la CCSN doit relever et des mesures qu’elle prend en conséquence.

16 novembre 2009

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, au Comité permanent des ressources naturelles

Sommaire : Le président Binder a donné une présentation au sujet du rôle de la Commission canadienne de sûreté nucléaire, et du projet de C-20, la Loi sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire.

26 octobre 2009

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, au conférence Nuclear Power in Society (PDF)

Sommaire : Le thème de la conférence, Nuclear Power in Society: Finding the Balance (en anglais seulement), vise à favoriser un dialogue constructif sur le rôle que le nucléaire pourrait être appelé à jouer dans le cadre d’une stratégie nationale et mondiale afin de nous aider à nous adapter pour surmonter le défi de combler les besoins énergétiques de la société, tout en dépendant moins des combustibles fossiles.

8 octobre 2009

Présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, a l'Université de la Colombie-Britannique

Sommaire : Le 8 octobre 2009, le président Binder a pris la parole à l’Université de la Colombie-Britannique dans le cadre du colloque hebdomadaire tenu par le Département de physique et d’astronomie.

Le président Binder a discuté du rôle de l’énergie nucléaire dans un contexte mondial et dans le contexte canadien actuel ainsi que des principaux défis que la CCSN doit relever pour réglementer le secteur nucléaire au Canada. Il a aussi abordé la question de la recherche au Canada et des nouvelles technologies dans le domaine nucléaire pour faire la lumière sur le rôle que l’énergie nucléaire pourrait jouer au cours du siècle à venir.

6 octobre 2009

Présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, au Congrès Inter Jura de l’Association internationale du droit nucléaire

Sommaire : Le 6 octobre 2009, Michael Binder, président de la CCSN, a donné une présentation à l’ouverture de la séance plénière du 19e Congrès biennal Inter Jura qui s’est tenu à Toronto (Ontario).

Le président Binder a traité de la participation de la CCSN dans la réglementation du secteur nucléaire canadien et a décrit les principaux objectifs de cette dernière à l’appui de la vision de l’organisation : être le meilleur organisme de réglementation nucléaire au monde.

14 août 2009

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN au conseil d’Énergie atomique du Canada limitée

Sommaire : Le président de la CCSN, Michael Binder, a donné une présentation au Conseil d’administration d’Énergie atomique du Canada limitée (EACL), à Chalk River (Ontario).

Il a mis en évidence le rôle de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada et les engagements pris par l’organisation afin d’accroître son état de préparation et son efficacité pour réglementer le secteur nucléaire au Canada. M. Binder a aussi parlé des défis auxquels la CCSN doit faire face, des grands projets en cours ainsi que de la situation et des mises à jour d’EACL.

11 août 2009

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN au conseil d’administration d’Ontario Power Generation (OPG)

Sommaire : Michael Binder, président de la CCSN, a rencontré le Conseil d’administration d’Ontario Power Generation, à Darlington, en Ontario. Lors de sa présentation, il a donné un aperçu des événements de la dernière année qui ont eu un impact sur le secteur nucléaire.

Il a mis en évidence les principaux objectifs de la CCSN qui appuient la vision de l’organisation : engagement et améliorations continues, clarté de nos exigences et capacité d’agir. M. Binder a également souligné les défis auxquels la CCSN doit faire face et a rappelé que la CCSN ne compromettra pas la sûreté et qu’elle ne sera pas un goulot d’étranglement.

22 juillet 2009

Présentation donnée par Michael Binder, président de la CCSN, à la Conférence sur les femmes œuvrant dans le domaine nucléaire (Women In Nuclear Conference), à Washington, D.C.

Sommaire : Lors de sa présentation du 22 juillet, Michael Binder, président de la CCSN, a présenté un aperçu de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, y compris certains des enjeux actuels en matière de réglementation nucléaire au Canada. Il a mis en évidence le rôle des femmes dans le monde nucléaire canadien.

4 juin 2009

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, au Comité permanent des ressources naturelles

Sommaire: Le président Binder a donné une présentation au sujet de l'étude du Comité permanent des ressources naturelles sur les installations d'Énergie atomique du Canada limitée situées à Chalk River, de même que sur l'état de la production d'isotopes à des fins médicales

3 juin 2009

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, à la Conférence annuelle de la Société nucléaire canadienne 2009

Sommaire : Le 3 juin 2009, Michael Binder, président de la CCSN, a animé une discussion en groupe sur la réglementation de l’énergie et du nucléaire au Canada dans le cadre de la Conférence de la Société nucléaire canadienne, tenue à Calgary (Alberta). Dans son mot de bienvenue, le président Binder a présenté brièvement le secteur nucléaire et des enjeux connexes, comme la surveillance réglementaire efficace et efficiente ainsi que l'infrastructure de transport et la gestion des déchets, qui ont des répercussions sur ce secteur, au Canada et à l’étranger.

28 mai 2009

Présentation faite au Conseil d'administration de Cameco

Sommaire : Le jeudi 28 mai 2009, le président de la CCSN, Michael Binder, a rencontré le Conseil d’administration de Cameco Corporation, à Saskatoon. Lors de sa présentation, il a mis en évidence les priorités et les défis auxquels est confronté la CCSN en tant qu’organisme de réglementation du nucléaire du Canada et les mesures prises pour accroître son état de préparation et son efficacité pour réglementer l’industrie nucléaire au Canada, en particulier son secteur de l’uranium. M. Binder a aussi traité des diverses installations de Cameco autorisées par la CCSN du point de vue de l’organisme de réglementation.

17 mars 2009

Présentation du Président Michael Binder à l'Université Carleton

26 février 2009

La réalité de l'organisme de réglementation : Présentation du président M. Binder à la conférence annuelle de 2009 de l'Association nucléaire canadienne

Sommaire : La présentation du président Binder au secteur nucléaire canadien a fourni un aperçu des activités et des réussites de la CCSN visant à assurer la sûreté, à préserver la santé et la sécurité des Canadiens, à protéger l’environnement et à maintenir les obligations internationales du Canada en 2008. Le président a souligné pour l’année en 2008 les activités d’autorisation de la Commission, le réacteur NRU, les nouvelles constructions, les remises à neuf, les activités continues et les renouvellements.

Avec une vision tournée vers l’avenir, il a fourni un aperçu des priorités qui guident la CCSN, soit l’engagement à l’amélioration continue, la clarté des exigences, la capacité d’action et les communications, en soulignant encore une fois que la CCSN ne compromettra pas la sûreté nucléaire.

Regarder les vidéos des présentations des conférenciers, incluant celle de M. Binder, sur le site Web de l’Association nucléaire canadienne.

24 février 2009

Présentation du Président Michael Binder au Comité permanent des ressources naturelles

Présentation : Données sur la fuite concernant le réacteur NRU

Sommaire : Le président, Michael Binder, a présenté au Comité permanent des ressources naturelles au sujet de l’examen des activités d'Énergie atomique du Canada limitée (EACL) à Chalk River.

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Présentations des vice-présidents de la CCSN

15 décembre 2009

Présentation de Ramzi Jammal, premier vice-président et chef, Réglementation des opérations, à la Conférence internationale sur les systèmes de réglementation nucléaire efficaces – Renforcement du régime mondial de sûreté et de sécurité nucléaires, à Le Cap (Afrique du Sud)

Sommaire : M. Jammal a parlé en détail des utilisations médicales des substances nucléaires au Canada. Il a expliqué en quoi consiste la surveillance réglementaire des installations médicales, en soulignant le rôle de la CCSN et les divers programmes dont elle dispose pour préserver la santé, la sûreté et la sécurité des personnes. Il a aussi fait le point sur le réacteur NRU et la production d’isotopes ainsi que les technologiques actuelles et nouvelles pour dépister et traiter le cancer.

10 décembre 2009

Présentation de Terry Jamieson, vice-président, Direction générale du soutien technique, lors de l’Atelier de la Société nucléaire canadienne sur les méthodes de production des radionucléides médicaux, à Ottawa

Sommaire : Dans le cadre de sa présentation sur les Aspects réglementaires de la production d’isotopes médicaux au Canada, M. Jamieson a offert un aperçu des rôles que jouent l’industrie, le gouvernement et la communauté médicale dans l’approvisionnement en isotopes médicaux. Il a expliqué en détail le processus d’examen et de proposition lié aux isotopes, la réglementation des réacteurs producteurs d'isotopes, des accélérateurs et des installations de traitement. M. Jamieson a également fait le point sur la remise en service et le renouvellement du permis d’exploitation du réacteur NRU.

14 septembre 2009

Présentation donnée par Terry Jamieson, vice-président, Direction générale du soutien technique, lors de la 53e session régulière de la Conférence générale de l’AIEA, à Vienne, en Autriche

Sommaire : Dans sa présentation Garanties relatives aux réacteurs CANDU : Point de vue du régulateur, M. Jamieson a traité des rôles et responsabilités de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada chargé de l’application des garanties aux termes de ses obligations internationales. Il a souligné l’étroite collaboration entre la CCSN et l’AIEA, et l’efficacité du régime de garanties de cette dernière pour les centrales CANDU pendant de nombreuses années. Cette présentation ainsi que celles du MAECI, d’EACL, de la CCSN et de l’AIEA ont été données dans le cadre d’un événement spécial sur la protection des réacteurs CANDU.

10 septembre 2009

Présentation donnée par Terry Jamieson, vice-président, Direction générale du soutien technique, lors de la Conférence sur le MDEP de l’AEN, à Paris, en France (PDF)

Sommaire : M. Jamieson a expliqué aux participants où en est le programme des nouvelles conceptions au Canada. Il a donné un aperçu de la participation de la CCSN au Programme multinational d’évaluation des conceptions (MDEP) et a décrit les domaines où le Canada obtient et ajoute le plus de valeur. Il a réaffirmé l’engagement du Canada de participer au MDEP.

3 juin 2009

Présentation à la Conférence 2009 de la Société nucléaire canadienne par Terry Jamieson, vice-président, Direction générale du soutien technique

Sommaire : M. Jamieson a été invité à donner une présentation au colloque visant l’Ouest (Western Focus Seminar) tenu dans le cadre de la Conférence. Il a donné un aperçu du rôle de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation dans le secteur nucléaire de l’Ouest et a accordé une attention particulière à son approche neutre sur le plan technologique de la délivrance de permis aux centrales nucléaires.

24 février 2009

Présentation à l’Institut de technologie de l’Université de l’Ontario par Terry Jamieson, vice-président, Direction générale du soutien technique

Le projet de la CCSN d’études sur le tritium.

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Présentations des commissaires du tribunal

10 août 2009

Présentation par professeure Moyra J. McDill à SMiRT20 : Réalité de l'organisme de réglementation au Canada (PDF)

Sommaire : La commissaire McDill a donné une présentation au Forum sur le leadership Energy Trends and Nuclear Renaissance, tenu dans le cadre de la 20e conférence Mécanique structurale dans la technologie des réacteurs (SMiRT), à Espoo, en Finlande.

Pendant sa présentation, Mme McDill a résumé le contexte général de la demande en énergie et en électricité, y compris le rôle du nucléaire, a donné un aperçu de la réalité de la CCSN au chapitre de la réglementation du secteur nucléaire canadien et a fait un survol de la collaboration internationale de la CCSN.

Le Forum a été présidé par Harri Tuomisto, vice-président, Fortum Generation (Finlande). Parmi les autres participants, il y avait Jukka Laaksonen, directeur général, STUK (Finlande) et Jean-Pierre Hutin, vice-président, EdF, R&D, Production (France). 

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Présentations du personnel de la CCSN

1 decembre 2009

Commission canadienne de sûreté nucléaire Tournée énergétique du Nord Novembre 2009 (PDF)

Sommaire: Le personnel de la CCSN s’est déplacé dans des collectivités situées à l’intérieur et aux alentours du bassin Athabasca dans le nord de la Saskatchewan afin de présenter de l’information aux membres de ces collectivités qui sont directement touchées par les activités des mines d’uranium. Le principal objectif de la présentation consistait à fournir de l’information sur la CCSN et sa façon de réglementer les mines et usines de concentration d’uranium et à présenter une vue d’ensemble des installations autorisées dans le nord de la Saskatchewan.

26 novembre 2009

Présentation donnée par Robert Lojk,  Mandat et rôle - Commission canadienne de sûreté nucléaire - Santiago, Chili (PDF)

Sommaire:  Cette présentation, qui décrit notre régime de réglementation, a été donnée par le personnel de la CCSN à Santiago du Chili pour épauler une mission commerciale canadienne. La présentation indique comment la CCSN réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des personnes, de protéger l’environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire. Elle montre aussi que la CCSN est un régulateur efficace, indépendant et transparent, qui s’appuie sur des lois, des normes et des guides modernes, et est doté d’un régime de permis et de programmes de vérification de la conformité.

23 novembre 2009

La CCSN participe au 4e Atelier national annuel de la Communauté des régulateurs fédéraux

Sommaire: La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a tenu un kiosque lors du quatrième Atelier national annuel de la Communauté des régulateurs fédéraux (CRF) auquel elle a participé. Cet atelier a eu lieu à Ottawa, les 23 et 24 novembre. Le thème de cette année était : Explorer le contexte réglementaire dans un environnement en évolution.

Dans la présentation, on donnait un aperçu de la CCSN et de ses priorités, notamment le programme de vérification de la conformité de la CCSN.  

Présentation de Barclay Howden au 4e Atelier national annuel de la Communauté des régulateurs fédéraux donné à Ottawa (Ontario) (PDF)

Sommaire : Barclay Howden, directeur général, Direction de l’amélioration de la réglementation et de la gestion des projets majeurs, a participé à l’une des six séances interactives sur l’application réussie par divers ministères et organismes de la Directive du Cabinet sur la rationalisation de la réglementation, qui englobe le cycle de vie des règlements. Il a donné une présentation intitulée Gestion des risques nucléaires au Canada : Approche stratégique et opérationnelle de la conformité. M. Howden a expliqué le programme de vérification de la conformité de la CCSN et plus particulièrement les mesures prévues par ce dernier, les ressources nécessaires et les mesures dont l’organisation dispose pour veiller à l’application de la conformité.

20 octobre 2009

Présentation donnée par Colin Moses à l’International Nuclear Regulators Association

Sommaire : Le 20 octobre 2009, Colin Moses, conseiller exécutif auprès du président de la CCSN Michael Binder, a donné une présentation dans le cadre d’une réunion de l’International Nuclear Regulators Association en République de Corée.

M. Moses a abordé de façon générale les mesures prises par le Canada pour faire face à la pénurie d’isotopes et a traité plus en détail de celles adoptées par la CCSN et Énergie atomique du Canada limitée, y compris l’élaboration d’un rapport d’étape et l’établissement des prochaines étapes relatives à la remise en service du réacteur national de recherche universel.

5-7 octobre 2009

Présentation au conférence « Mining Exposed 2009 » (PDF)

Kevin Scissons, directeur de la Division des mines et des usines de concentration d’uranium à la CCSN, donnera une présentation intitulée « L’organisme de réglementation du nucléaire du Canada : Axé sur la sûreté » à la conférence Mining Exposed 2009, qui se tiendra à Halifax (Nouvelle-Écosse) le 6 octobre prochain.

Cette tribune permet de mieux faire connaître le secteur nucléaire et de favoriser la discussion en ce qui a trait au rôle des matières nucléaires dans la vie quotidienne de la population et à l’état actuel et local de l’industrie dans un contexte environnemental. Cet événement aidera à prendre des décisions rationnelles à l’échelle locale au sujet de cette importante industrie mondiale.

14 septembre 2009

La réglementation des sources scellées au Canada
Présentation donnée par Peter Elder, directeur général de la direction de la réglemntation du cycle et des installations nucléaires à la conférence générale de l’AIEA, à Vienne (Autriche)
(PDF)

Sommaire : Un des principaux rôles de la CCSN consiste à mettre en œuvre le Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives. M. Elder a traité des exigences réglementaires de la CCSN visant les sources radioactives « du berceau à la tombe » ainsi que de la façon dont l’organisation a mis en place le Système de suivi des sources scellées et le Registre national des sources scellées. M. Elder a souligné qu’il incombe aux titulaires de permis d’assurer la sûreté et la sécurité des matières radioactives. Il a aussi abordé la question de la détection et du contrôle des sources orphelines et de la gestion à long terme des sources scellées retirées du service.

13 juillet 2009

Présentation 1 : Mise en œuvre d’une méthode nationale des garanties intégrées au Canada
Présentation 2 : Mise en œuvre d’une méthode nationale des garanties intégrées : Aller de l’avant

Sommaire : Présentations pour la 50e réunion annuelle du Institute of Nuclear Material Management à Tucson, en Arizona, le 13 juillet 2009. La première présentation explique en détail les éléments de la Méthode nationale des garanties intégrées pour le Canada, le processus de mise en œuvre, y compris les facteurs propres au pays, une mise à jour de la situation actuelle et les leçons tirées. La seconde présentation porte sur le concept de méthode adaptée à chaque État, ses avantages et les aspects spécifiques au Canada.

Mis en œuvre d’une méthode nationale des garanties intégrées au Canada (PDF)

Sommaire : Présentation pour la 50e réunion annuelle de l’Institute of Nuclear Material Management tenue 13 juillet 2009, à Tucson, en Arizona. La présentation décrit de façon détaillée les éléments de la Méthode nationale des garanties intégrées pour le Canada, le processus de mise en œuvre, y compris des facteurs propres au pays, l’état actuel de la situation et les leçons tirées.

16 juin 2009

Présentation au conseil municipal de Port Hope (PDF)

Sommaire : Patsy Thompson, directrice générale de la Direction de la protection de l’environnement, de la radioprotection et de l’évaluation, a été invitée par la municipalité de Port Hope à présenter à la réunion du conseil municipal les conclusions du rapport de synthèse intitulé Comprendre les études sur la santé et les évaluations des risques menées à Port Hope entre les années 1950 et aujourd'hui. Les autres membres de la CCSN présents pour répondre aux questions du conseil municipal étaient Terry Jamieson, vice-président, Direction générale du soutien technique, Don Howard, directeur, Division des déchets et du déclassement et Rachel Lane, épidémiologiste, Division de la radioprotection.

15 juin 2009

Présentation communitaire en Saskatchewan : CCSN -L'organisme canadien de réglementation du nucléaire (PDF)

Sommaire : À la demande de la ville de Lloydminster, Saskatchewan, Kevin Scissons, directeur de la Division des mines et des usines de concentration d'uranium, a donné une présentation où tous les membres de la communauté étaient invités.

Cet exposé offrait un aperçu de la CCSN et de son cadre réglementaire. Il comportait aussi un aperçu plus détaillé de la réglementation de la CCSN touchant les centrales nucléaires existantes et du processus de délivrance de permis aux nouvelles centrales nucléaires au Canada.

24 avril 2009

Présentation à l'Association of Professional Engineers, Geologists, and Geophysicists of Alberta

Sommaire : Le vendredi 24 avril 2009, Garry Schwarz, directeur de la Division de l’autorisation des nouvelles installations nucléaires majeures, a donné une présentation à la conférence annuelle et à l’assemblée générale annuelle de l’Association of Professional Engineers, Geologists, and Geophysicists of Alberta à Calgary, en Alberta.  

Cet exposé offrait un aperçu de la CCSN et de son cadre réglementaire. Il comportait aussi un aperçu de la réglementation de la CCSN touchant les centrales nucléaires existantes et du processus de délivrance de permis aux nouvelles centrales nucléaires au Canada.

22 avril 2009

Présentation à la Chambre de commerce de North Battleford en Saskatchewan (PDF)

Sommaire : Le mercredi 22 avril 2009, à la demande de la Chambre de commerce de North Battleford en Saskatchewan, Barclay Howden, directeur général de la Direction de l’amélioration de la réglementation et de la gestion des projets majeurs, a donné une présentation où tous les membres de la collectivité étaient invités.

Cet exposé, le dernier d’une série de présentations sur le nucléaire demandées par la chambre de commerce, offrait un aperçu de la CCSN et de son cadre réglementaire. Il comportait aussi un aperçu plus détaillé de la réglementation de la CCSN touchant les centrales nucléaires existantes et du processus de délivrance de permis aux nouvelles centrales nucléaires au Canada.

19 février 2009

Présentations àl’atelier du Groupe de travail intergouvernemental sur l’industrie minérale

Sommaire : Malcolm McKee, spécialiste en évaluation des risques environnementaux de la Division de l’évaluation des risques environnementaux, et Denis Schryer, agent de projet et spécialiste en ventilation de la Division des mines et des usines de concentration d’uranium, ont tous deux été invités à donner des présentations dans le cadre de l’atelier du Groupe de travail intergouvernemental sur l’industrie minérale, tenu à Québec, le 19 février 2009. 

L’objectif de cet atelier consistait à monter un dossier rigoureux et étayé de preuves pour recommander au Groupe de travail sur l’image du secteur minier (et des ministres, en fin de compte) des moyens que les gouvernements devraient utiliser pour aborder les questions concernant la perception et la réaction du public à l’égard des activités d’exploration et d’exploitation dans le secteur de l’uranium.

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