Commission canadienne du sûreté nucléaire
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- Présentations de M. Michael Binder, président et premier dirigeant de la CCSN
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2010 - Présentations de M. Michael Binder, président et premier dirigeant de la CCSN
Le président de la CCSN, Michael Binder, a donné un exposé lors de la Conférence sur le secteur de l’uranium 2010 qui a eu lieu à Saskatoon (Saskatchewan). Il s’agit de la troisième conférence internationale sur l’uranium organisée par l'Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole, à laquelle ont participé les chefs de file et les spécialistes du secteur de l’uranium.
Apprenez-en davantage sur la Conférence sur le secteur de l’uranium 2010 (disponsible en anglais seulement)
Le président de la CCSN, Michael Binder, a donné un exposé aux membres de la Canadian Nuclear Law Organization (CNLO) lors de leur réunion annuelle tenue à Ottawa le 29 juillet 2010. L’un des principaux objectifs de cette organisation vise l’échange d’information ayant trait aux enjeux juridiques auxquels est confronté le Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire. M. Binder a parlé des faits nouveaux survenus dans le secteur nucléaire, de diverses initiatives nucléaires ainsi que des priorités organisationnelles de la CCSN.
Présentation du président de la CCSN, M. Michael Binder, au Collège militaire royal (PDF)
Dans le cadre des célébrations entourant le 25e anniversaire du Collège militaire royal du Canada, à Kingston (Ontario), le président de la CCSN, M. Michael Binder, a donné à l’intention du groupe des utilisateurs des réacteurs SLOWPOKE une présentation intitulée « Assurer la sûreté nucléaire sur le plan de la recherche ». Le réacteur SLOWPOKE, un acronyme de Safe Low‑Power Kritical Experiment (expérience critique sûre à faible puissance), est un réacteur nucléaire de recherche de faible puissance. Au Canada, il y a cinq réacteurs SLOWPOKE installés dans diverses universités aux fins de recherches scientifiques.
Présentation par le président Michael Binder à la 31e conférence annuelle de la Société nucléaire canadienne et 34e conférence étudiante annuelle SNC/ANC (PDF)
Le président de la CCSN, M. Michael Binder, a prononcé une allocution à la Conférence de la SNC qui se tenait à Montréal (Québec), le 27 mai lors de la séance plénière intitulée « Science et technologie nucléaires et santé ». Le thème de la conférence de cette année était « Atomes pour l’énergie, la santé et l’environnement ».Apprenez‑en davantage sur la conférence (en anglais seulement)
26 avril 2010
Présentation par le président Michael Binder à l’International Nuclear Regulators Association (PDF)
Le président de la CCSN, M. Michael Binder, a présenté un exposé à l’occasion de la réunion de 2010 de l’International Nuclear Regulators Association (INRA) le 26 avril 2010, à Londres (Royaume-Uni). L’Association vise principalement à influencer et à renforcer la sûreté nucléaire, du point de vue de la réglementation, auprès de ses membres et dans le monde entier.
25 mars 2010
Présentation par le président M. Binder lors d'un exposé public à l'Université de la Saskatchewan (PDF | Flash)
Le président de la CCSN, M. Michael Binder, a présenté à l’Université de la Saskatchewan (en anglais seulement) un exposé sur le rôle de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada. Il a abordé en outre les tendances mondiales et nationales au sein du secteur nucléaire, la gestion sûre des déchets nucléaires au Canada et les idées erronées largement répandues à propos du secteur nucléaire. L’exposé donner par M. Binder à l’occasion du forum s’inscrit dans le cadre d’une série de conférences qui visent à favoriser des discussions éclairées sur l’avenir énergétique de la Saskatchewan, notamment sur le projet de construction d’un réacteur de recherche présenté par un consortium, qui comprend l’Université de la Saskatchewan.
9 mars 2010
Présentation par le président Michael Binder à la 22e "Regulatory Information Conference" (PDF)
Le 9 mars 2010, le Président Binder a prononcé une allocution à la 22e "Regulatory Information Conference", organisée par la Commission de réglementation nucléaire des États-Unis à North Bethesda, au Maryland. Sa présentation s'intitulait "La coopération internationale: Point de vue de l'organisme canadien de réglementation".
26 février 2010
Présentation par M. Binder dans le cadre de la Conférence annuelle de l’Association nucléaire canadienne (PDF | Flash)
Michael Binder, président de la CCSN, a pris la parole le 26 février dans le cadre de la Conférence annuelle de l’Association nucléaire canadienne « L’industrie nucléaire canadienne : 50 ans déjà » à Ottawa (Ontario). La présentation de M. Binder traitait de « La réglementation du secteur nucléaire canadien dans un monde en pleine évolution ».
Visionner la présentation donnée au kiosque de la CCSN dans le cadre de la Conférence et foire commerciale de l’ANC 2010. ( PDF | Flash )
2010 - Présentations des vice-présidents de la CCSN
Ramzi Jammal, premier vice-président et chef, Réglementation des opérations de la CCSN, a fait une présentation au conseil municipal d’Owen Sound portant sur le transport de générateurs de vapeur du site de la centrale nucléaire de Bruce Power jusqu’en Suède aux fins de recyclage. Dans sa présentation, M. Jammal a abordé le mandat et les processus d’autorisation de la CCSN, les règlements applicables, la portée de l’évaluation de la CCSN, les détails de la demande de Bruce Power et les approbations requises à chaque niveau.
Plus d'information.Le 17 juin 2010, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef, Réglementation des opérations, a participé à un symposium concernant les prochaines étapes dans les domaines de l’imagerie et des isotopes médicaux intitulé « Medical Isotopes and Imaging: Where do we go from here? » à Ottawa. Le symposium avait lieu dans le cadre de la réunion scientifique annuelle de l’Organisation canadienne des physiciens médicaux.
M. Jamieson a donné une présentation à Collingwood (Ontario) du point de vue de l’organisme de réglementation canadien concernant les pratiques exemplaires relatives à la force d’intervention sur le site des installations où se trouvent des matières nucléaires. Parrainé par le gouvernement du Canada, l’atelier a été organisé par le World Institute for Nuclear Security, une organisation non gouvernementale située à Vienne qui vise à renforcer la sûreté nucléaire dans le monde entier en facilitant la communication et la promotion des pratiques exemplaires entre les experts en matière de sûreté nucléaire, les gouvernements, les organisations internationales et le secteur nucléaire. L’atelier réunira une centaine d’experts du secteur nucléaire du monde entier qui discuteront et recevront une formation visant à améliorer les capacités en matière de sûreté nucléaire dans ce secteur.
19 avril 2010
Ramzi Jammal, premier vice-président et chef, Réglementation des opérations de la CCSN, a présenté un exposé sur « la réglementation des activités nucléaires – de la réalité à la renaissance » dans le cadre du « International Forum on Nuclear Safety Challenges in the Flat, Mixed and Open World » qui se tenait à Séoul, en Corée du Sud. Le Forum, en collaboration avec l’Agence internationale de l'énergie atomique, explorait les difficultés liées à la sûreté des centrales nucléaires observées par les organismes de réglementation nucléaire nouveaux et existants dans le monde entier.
Apprenez‑en davantage sur le Forum. (en anglais seulement)
11 mars 2010
Le 11 mars 2010, le vice président (Direction générale du soutien technique), Terry Jamieson, a prononcé une allocution à la 22e "Regulatory Information Conference", organisée par la Commission de réglementation nucléaire des États-Unis à North Bethesda, au Maryland. Sa présentation s'intitulait "Vers la convergence des codes et des normes: Le rôle du MDEP".
25 février 2010
Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des Opérations de la CCSN, a présenté un exposé à l’Institut des étalons nationaux de mesure (IENM) du Conseil national de recherches du Canada intitulé « État de préparation de la CCSN en vue de la délivrance de permis pour les installations de production d’isotopes médicaux ». M. Jammal a abordé le sujet de l’état de préparation de la CCSN en vue de la délivrance de permis pour les installations de production d’isotopes. Il a aussi parlé des constats du rapport du groupe d’experts mis sur pied par le gouvernement du Canada pour étudier la production d’isotopes, le processus d’examen et de propositions lié aux isotopes, la réglementation des réacteurs producteurs d'isotopes, des accélérateurs et des installations de traitement.
11 au 13 janvier 2010
Dans sa présentation, M. Jamieson a exposé la perspective canadienne sur la renaissance du nucléaire, y compris les projets nucléaires en cours, les projets potentiels, l’état de préparation de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada à la renaissance du nucléaire, et certains des défis récents relevés par le secteur nucléaire canadien.
2010 - Présentations du personnel de la CCSN
Conférence sur le secteur de l’uranium 2010
Patsy Thompson, directrice générale de la Direction de la protection de l’environnement, de la radioprotection et de l’évaluation, a fait une présentation sur l’épidémiologie et la radioprotection. Mme Thompson a présenté des données provenant d’études épidémiologiques sur la relation entre les produits de la désintégration du radon et le cancer du poumon chez les travailleurs de l’uranium au Canada, ainsi que provenant d’études sur la santé des personnes vivant près des installations de traitement de l’uranium. Elle a également abordé les lacunes du savoir et les projets d’études futures en vue d’assurer que la réglementation de la CCSN maintienne un haut niveau de protection pour les travailleurs et le public.
La présentation de Fred Ashley, agent principal de projet, spécialiste du traitement en usine et du traitement des effluents, Division des mines et des usines de concentration d’uranium du bureau de Saskatoon, a examiné les processus de réglementation en usage au Canada pour les activités d’extraction et de concentration d’uranium, les processus de conception utilisés et des exemples particuliers de systèmes de traitement des effluents et de systèmes de gestion des stériles en Saskatchewan.
La présentation de Denis Schryer, agent principal de projet, spécialiste en ventilation, Division des mines et des usines de concentration d’uranium du bureau de Saskatoon, a examiné le domaine de la radioprotection, qui constitue l’un des principaux domaines de sûreté et de réglementation obligatoires en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et des règlements connexes. On a discuté des contrôles réglementaires et de leur application à la lumière des pratiques exemplaires des mines d’uranium et des usines de concentration d’uranium.
À l’occasion de la réunion technique, Mme Mecke a donné une présentation sur le point de vue de la CCSN sur la communication d’information au public – l’expérience canadienne (« Informing the Public - The experience in Canada ») à Paris (France). Le Canada est un État membre de l’Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) et il participe activement aux activités de l’AIEA, comme les réunions techniques. La réunion technique sur la création d’organismes nationaux chargés de la gestion des déchets radioactifs donne suite aux recommandations découlant de la Troisième réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (Convention commune) et de la réunion subséquente du Comité général de la Convention commune qui a eu lieu le 20 novembre 2009.
Les réunions techniques de l’AIEA visent principalement à offrir aux spécialistes des États membres un forum où ils peuvent discuter de mesures de mise en œuvre dans le contexte de la création d’organismes nationaux chargés de la gestion des déchets radioactifs avec des experts provenant des parties contractantes à la Convention commune.Regarder les présentations de la Réunion technique (Source: site Web de l'AIEA) (en anglais seulement)
Du 7 au 10 juin 2010
La présentation décrit ce qu’est la CCSN et comment elle réglemente les mines et les usines de concentration d’uranium. La présentation explique comment le public peut participer aux processus d’évaluation environnementale et d’autorisation. On y passe en revue des exemples de pratiques de radioprotection et de protection de l’environnement en place dans des mines existantes.
Les réunions dans les trois premières collectivités ont dû être annulées en raison du mauvais temps qui a entraîné l’annulation des vols.
Présentations de Jean LeClair aux citoyens des communautés de Mistissini et Chibougamau (PDF)
Jean LeClair, directeur, Division de la gestion interne de la qualité, a fait des présentations les 26 et 27 mai 2010 dans les communautés de Mistissini et Chibougamau dans le cadre de séances d’information publiques. Les présentations visaient à expliquer le rôle de la CCSN dans la réglementation de l’industrie minière d’uranium au Canada, plus spécifiquement en ce qui a trait au projet de rampe d’accès pour l’exploration d’uranium à Matoush. Au cours de ces séances, le promoteur, Strateco Resources Inc., a également eu l’occasion de présenter publiquement le projet ainsi que les résultats de l’étude des répercussions sur l’environnement et le milieu social. Des représentants des gouvernements fédéral, provincial ainsi que de l’Administration régionale crie, étaient présents pour répondre aux questions et expliquer le processus d’examen en cours et les étapes à venir.
Les séances d’information publiques constituent la première de deux phases d’audiences publiques menées par les commissions fédérales et provinciales d’examen du projet. La seconde phase d’audiences publiques est prévue pour permettre au public d’exprimer son point de vue sur le projet et ses impacts et de présenter ou de déposer des mémoires.
Le projet de rampe d’accès pour l’exploration d’uranium à Matoush consiste en la construction d’une rampe d’exploration souterraine en vue de l’ouverture potentielle d’une mine d’uranium localisée à 260 km au nord de Chibougamau, sur des terres couvertes par la CBJNQ.
8 mai 2010
Peter Fundarek, directeur de la Division des permis de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement, a donné une présentation lors de la réunion annuelle de l’Association canadienne de médecine nucléaire qui a eu lieu à Montréal, le samedi 8 mai 2010. La présentation avait pour titre : La pénurie de radio-isotopes médicaux au Canada – la réalité de l’organisme de réglementation. M. Fundarek a discuté, dans sa présentation, des rôles et des responsabilités de l’organisme de réglementation à la lumière des problèmes continus d’approvisionnement associés à la production de technétium 99m. Il a fourni de l’information sur le fonctionnement de la CCSN et son rôle en vue d’aider la communauté médicale à relever les défis de gestion associés à un approvisionnement réduit de ce radio-isotope essentiel au diagnostic.
4 et 5 mai 2010
Présentation aux citoyens dans les villes de Manning et Peace River en Alberta (PDF)
À l'invitation des autorités locales, la CCSN a accepté de visiter deux collectivités de la région du nord-ouest de l'Alberta, soit Manning et Peace River. La présentation préparée pour ces événements porte principalement sur le rôle de la CCSN en tant qu'organisme canadien de réglementation nucléaire, les processus liés aux évaluations environnementales et réglementaires pour l'octroi de permis pour les nouvelles centrales, ainsi que les occasions de participation pour le public.
28 avril 2010
Atelier de type webinaire sur les petits réacteurs
Présentations : Section 1 (PDF) Section 2 (PDF) Section 3 (PDF)Dans le cadre de la phase de consultation préalable à l’élaboration de deux documents d’application de la réglementation - Analyse déterministe de sûreté pour les petits réacteurs (RD-308) et Exigences relatives à la conception de petits réacteurs (RD-367), la CCSN a offert un atelier de type webinaire sur les petits réacteurs le 28 avril 2010, de 10 h à 13 h, HAE, au grand public et autres parties intéressées. Les objectifs de l’atelier visaient à recueillir des commentaires pour l’élaboration de ces RD et de fournir le contexte nécessaire en vue du processus de consultation publique des RD-308 et RD-367. La période de consultation débutera à l’été 2010.
La CCSN a aussi offert un atelier technique à ce sujet aux parties intéressées du secteur nucléaire afin d’obtenir leurs commentaires sur la portée des documents d’application de la réglementation proposés. La rétroaction des participants est disponible à la section « Résumé : Atelier technique sur les petits réacteurs pour les parties intéressées de l’industrie « Résumé : Atelier technique sur les petits réacteurs pour les parties intéressées de l’industrie ».
8 au 10 février 2010
Présentation aux leaders de la région du Nord-du-Québec (PDF)
À l’invitation du Comité sur l’uranium de la Conférence régionale des élus de la Baie-James, la CCSN a participé à une série de séances d’information avec des leaders de la région de Chibougamau, au Québec. Cette présentation avait pour but principal de fournir des renseignements sur la CCSN et la réglementation des mines et usines de concentration d’uranium.
27 janvier 2010
La CCSN a présenté ses commentaires sur les nouvelles limites proposées concernant la concentration de tritium dans l’eau potable à la section responsable des normes de qualité de l’eau potable du Ministère de l’environnement de l’Ontario. Cette dernière envisage de diminuer la norme actuelle de concentration de tritium dans l’eau potable de 7 000 Bq/l à 20 Bq/l. La présentation examine le processus de réglementation de la CCSN, fait état de nos études actuelles sur les effets du tritium sur la santé et met de l’avant notre suggestion voulant que 100 Bq/l représente une norme plus appropriée.
