Liste complète des procédures d'examen pour le personnel

Renseignements généraux sur le demandeur| Examen des programmes, processus et procédures des demandeurs | Santé et sécurité : travailleurs et public | Données de référence sur l'emplacement | Effets de l’environnement sur le projet | Effets du projet sur l’environnement

Renseignements généraux sur le demandeur

Énoncé des incidences environnnementales

• Description du projet proposé (PDF)

Demande de permis de préparation de l'emplacement

• Information générale sur le demandeur (PDF)
  
  
• Renseignements généraux sur le demandeur - Substances nucléaires à inclure dans le permis de préparation de l'emplacement (PDF)
  
  
• Description générale de la centrale - Description de la zone d'exclusion et de la disposition proposée des ouvrages dans cette zone (PDF)

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Examen des programmes, processus et procédures des demandeurs

Énoncé des incidences environnnementales

• Politiques, programmes et procédures de protection de l'environnement (PDF)
  
  
• Examen des activités de participation du public et des Autochtones proposées par le demandeur (PDF)
  
  
• Cadre pour l'évaluation des risques écologiques (PDF)
  
  
• Modélisation de l'Énoncé des incidences environnementales (PDF)

Demande de permis de préparation de l'emplacement

• Gestion de l'assurance de la qualité - Programme d'assurance de la qualité visé par le permis de préparation de l'emplacement (PDF)
  
  
• Évaluation de l'emplacement - Évaluation du processus d'évaluation de l'emplacement utilisé par le demandeur (PDF)
  
  
• Programme d'assurance de la qualité proposé pour la conception de l'installation nucléraire (PDF)
  
  
• Aspects environnementaux - Politiques, programmes et procédures de protection de l'environnement (PDF)
  
  
• Aspects relatif à la protection et à la sécurité - Programme de sécurité et contrôle des renseignements réglementés aux termes du permis de préparation de l'emplacement (PDF)
  
  
• Aspects relatifs aux garanties et à la sécurité - Assurance de la qualité du programme de sécurité aux termes du permis de préparation de l'emplacement (PDF)

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Santé et sécurité : travailleurs et public

Demande de permis de préparation de l'emplacement

• Gestion de la santé et de la sécurité des travailleurs et du public - Éléments du programme de santé et de sécurité à englober dans le permis de préparation de l'emplacement (PDF)
  
  
• Gestion de la santé et de la sécurité des travailleurs et du public - Éléments du programme de santé et de sécurité à englober dans le permis de préparation de l'emplacement (PDF)
  
  
• Gestion de la santé et de la sécurité des travailleurs et du public - Communiquer les risques au public aux termes du permis de préparation de l'emplacement (PDF)
  
  
• Préparation aux urgences - Plans d'intervention en cas d'urgence pour les activités de préparation de l'emplacement, et planification des mesures d'urgence pour l'ensemble du cycle de vie du site (PDF)

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Données de référence sur l’emplacement

Énoncé des incidences environnnementales

• Données de référence sur le climat (PDF)
  
  
• Données de référence sur les phénomènes météorologiques extrêmes et rares pour le site et la région (PDF)
  
  
• Données de référence sur l'atmosphère - Qualité de l'air ambiant (PDF)
  
  
• Données de référence sur la qualité des terres (PDF)
  
  
• Données de référence sur la qualité des eaux de surface et de la qualité des sédiments (PDF)
  
  
• Données de référence sur l'hydrologie - Débit normal, inondation et sécheresse (PDF)
  
  
• Données de référence sur les CVE florales et fauniques aquatiques et sur les espèces aquatiques protégées (PDF)
  
  
• Données de références sur la chaîne alimentaire aquatique (PDF)
  
  
• Données de référence sur l'habitat aquatique (PDF)
  
  
• Données de référence géologiques, géotechniques et géomorphologiques côtières (PDF)
  
  
• Données de référence sur les dangers géotechniques et sismiques (PDF)
  
  
• Données de références sur l'hydrogéologie et la qualité des eaux souterraines (PDF)
  
  
• Utilisation et valeurs des terres – Données de référence (PDF)
  
  
• Patrimoine physique et culturel - Données de référence (PDF)

Demande de permis de préparation de l'emplacement

• Evaluation de l'emplacement - Données de référence - Données météorologiques pour le cycle de vie du site (PDF)
  
  
• Évaluation de l'emplacement - Données de référence - Données de référence géologiques, géotechniques et géomorphologiques côtières, et renseignements de base sur les dangers géotechniques et sismiques (PDF)
  
  
• Évaluation de l'emplacement - Données de référence - Données sur l'eau de surface, les sédiments et l'eau souterraine pour le cycle de vie du site (PDF)
  
  
• Évaluation de l'emplacement - Données de référence - Données biologiques pour le cycle de vie du site (PDF)
  
  
• Évaluation de l'emplacement - Données de référence - Radioactivité ambiante et substances dangeureuses ambiantes non radioactives (PDF)
  
  
• Évaluation des menaces et des risques dans le choix de l'emplacement (EMRCE) - Risques pour la sécurité présents sur le site (PDF)

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Effets de l’environnement sur le projet

Énoncé des incidences environnnementales

• Effets des dangers géotechniques et sismiques sur le projet (PDF)
  
  
• Effets du climat, de l'environnement (PDF)

Demande de permis de préparation de l'emplacement

• Évaluation de l'emplacement - Phénomènes naturels externes - Phénomènes météorologiques pendant le cycle de vie du site (PDF)
  
  
• Évaluation de l'emplacement - Phénomènes naturels externes - Inondations et événements pouvant toucher l'approvisionnement en eau pendant le cycle de vie du site (PDF)
  
  
• Évaluation de l'emplacement - Événements externes d'origine naturelle - Événements liés aux eaux souterraines, aux séismes et aux failles superficielles et dangers géotechniques pour le cycle de vie du site (PDF)
  
  
• Évaluation de l'emplacement - Événements externes non malveillants - Incendies et explosions (PDF)

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Effets du projet sur l’environnement

Énoncé des incidences environnnementales

• Effets du projet sur la qualité de l'air (PDF)
  
  
• Effets du projet sur le milieu (PDF)
  
  
• Effets du projet sur le milieu terrestre - Concentrations de contaminants, y compris les radionucléides, dans le milieu terrestre (PDF)
  
  
• Effets des émissions liquides sur le milieu aquatique (PDF)
  
  
• Effets du projet sur l'habitat aquatique (PDF)
  
  
• Effets du dynamitage et de l'excavation sur les espèces aquatiques (PDF)
  
  
• Effets des prises d'eau de refroidissement sur le biote aquatique (PDF)
  
  
• Effets du panache thermique sur le milieu aquatique (PDF)
  
  
• Effets du projet sur l'environnement aquatique: Concentration de contaminants aquatiques, y compris les radionucléides (PDF)
  
  
• Effets du projet sur l'hydrogéologie (PDF)
  
  
• Effets du projet sur la santé et la sécurité des personnes sur le site - Conditions normales d'exploitation (PDF)
  
  
• Effets du projet sur la santé et la sécurité des personnes sur le site - Accidents et défaillances (PDF)
  
  
• Effets hors site du projet sur la santé et la sécurité des personnes lors de l'exploitation normale (PDF)
  
  
• Effets hors site du projet sur la santé et la sécurité des personnes lors d'accidents ou de défaillances (PDF)
  
  
• Effets du projet sur les conditions socioéconomiques (PDF)
  
  
• Accidents et défaillances - Identification des accidents et des défaillances et de leurs conséquences (PDF)
  
  
• Accidents et défaillances (PDF)
  
  
• Actes malveillants et moyens techniques pour éliminer les vulnérabilités (PDF)
  
  
• Accidents et défaillances - Accidents et défaillances radiologiques qui surviennent à l'extérieur du coeur du réacteur et sûreté-criticité hors coeur (PDF)
  
  
• Méthodes de rechange pour la réalisation du projet et solutions de rechange au projet (PDF)
  
  
• Effets du projet sur le patrimoine physique et culturel (PDF)
  
  
• Évaluation des doses de rayonnement reçues par le biote non humain (PDF)
  
  
• Effets du projet sur les services de santé régionaux et l'infrastructure de santé publique (PDF)

Demande de permis de préparation de l'emplacement

• Évaluation de l'emplacement - Effets environnementaux découlant des activités visées par le permis de préparation de l'emplacement (PDF)
  
  
• Prise en compte du déclassement à la fin du cycle de vie de l'installation dans l'évaluation de l'emplacement (PDF)
  
  
• Plan préliminaire de déclassement et garantie financière pour le permis de préparation de l'emplacement (PDF)

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