À propos de l'évaluation environnementale

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) réalise de 25 à 35 évaluations environnementales (ÉE) chaque année, dont la plupart sont des examens préalables. Compte tenu de la croissance observée dans le secteur nucléaire, le nombre d’ÉE augmentera vraisemblablement, en particulier en ce qui concerne les projets de grande envergure qui nécessiteront une étude approfondie et, possiblement, le renvoi à une commission d’examen. Le processus d’ÉE de la CCSN diffère légèrement des processus d’ÉE menés par d’autres ministères et organismes fédéraux, car le Tribunal de la Commission a la responsabilité de rendre la plupart des décisions relatives aux ÉE. 

Qu’est-ce qu’une évaluation environnementale (ÉE)?

Une ÉE est un outil de planification que beaucoup d’autorités fédérales utilisent pour prévoir, évaluer et gérer les effets environnementaux d’un projet.

Les ÉE permettent d’examiner de nombreux facteurs, dont les suivants :

• la qualité de l’air
• le bruit
• la santé humaine
• les intérêts autochtones, et le patrimoine physique et culturel
• l’utilisation des terres et des ressources

Il existe essentiellement deux types d’ÉE à la CCSN : les examens préalables et les études approfondies. Ces deux types d’ÉE peuvent être renvoyés à une commission d’examen si la situation l’exige. Des médiateurs peuvent aussi prendre part au processus d’ÉE pour aider les parties intéressées à régler leurs différends, mais, à ce jour, cela ne s’est jamais produit dans le cadre d’une ÉE fédérale au Canada.

Pour obtenir plus d’information, veuillez consulter la foire aux questions sur les ÉE.

Initiatives d’amélioration des examens préalables des évaluations environnementales à la CCSN >