Quoi de neuf

Le mars 10, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Avis de convocation de la réunion publique du 8 avril 2010 - 10-M18 (PDF)

• Documents d'audience :
  
  
• Ordre du jour de l'audience publique du 8 avril 2010 - 10-H8 (PDF)

Le février 25, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Procès-verbal de la réunion de la CCSN tenue le mercredi 13 janvier 2010 (PDF)

Le février 24, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - GE Hitachi - Rapport d'EE préalable pour le projet de GEH-C visant l'ajout d'une chaîne de production de grappes de combustible d'uranium faiblement enrichi et demande de modification du permis d'exploitation de son installation de Peterborough (PDF)

Le février 22, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Transcription - Ontario Power Generation Inc. - Demande visant le renouvellement du permis d'exploitation des réacteurs de puissance de la centrale nucléaire Pickering A (PDF)

• Transcription - SRB Technologies (Canada) Inc. - Demande visant le renouvellement du permis de catégorie IB pour exploiter son installation de traitement de substances nucléaires à Pembroke, Ontario (PDF)

• Documents de réunion :
  
  
• Transcription - Réunion publique de la CCSN - 2010-02-18 (PDF)

Le février 15, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 17 février 2010 - 10-H4.B (PDF)

Le février 12, 2010

• Communiqués de presse :
  
  
• La CCSN annonce sa décision au sujet de l'EE et de la modification du permis de GE-Hitachi

Le février 11, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 17 février 2010 - 10-H4.A (PDF)

• Documents de réunion :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion publique du 18 février 2010 - 10-M11.A (PDF)

Le février 10, 2010

• Documents d'audience :
  
  
• Avis - Best Theratronics Limited - Demande de permis de stockage qui vise à permettre le stockage d'équipement réglementé à son site d'Ottawa Ouest - réf. 2010-H-04 (PDF)

Le février 08, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Procès-verbal de la réunion de la CCSN tenue les mercredi et jeudi 9 et 10 décembre 2009 (PDF)

Le février 03, 2010

• Documents de réunion :
  
  
• Ordre du jour de la réunion publique du 18 février 2010 - CMD 10-M11 (PDF)