Quoi de neuf

Le 07 février 2012

• Documents d'audience :
  
  
• Avis - Shield Source Inc. - Demande visant le renouvellement de son permis d'exploitation d'une installation de traitement de substances nucléaires - Réf. 2012-H-01 (PDF)

• Compte rendu des délibérations - Ontario Power Generation - Demande de modification du permis d'exploitation de la centrale nucléaire Pickering-A (PDF)

• Compte rendu des délibérations - Ontario Power Generation - Demande de modification du permis d'exploitation de la centrale nucléaire Pickering-B (PDF)

• Compte rendu des délibérations - Ontario Power Generation - Demande de modification du permis d'exploitation de la centrale nucléaire Darlington (PDF)

• Avis - Centre canadien de rayonnement synchrotron inc. - Demande visant le renouvellement de leur permis d'exploitation d'un accélérateur de particules - Réf. 2012-H-02 (PDF)

• Avis - TRIUMF Accelerators Inc. - Demande visant le renouvellement de son permis d'exploitation pour ses installations d'accélérateur de particules TRIUMF - Réf. 2012-H-03 (PDF)

Le 01 février 2012

• Documents d'audience :
  
  
• Avis d'audience - Université de Toronto - Demande visant à révoquer son permis d'abandon d'un réacteur de faible puissance qui a été délivré pour l'installation du réacteur SLOWPOKE-2 - réf. 2012-H-102 (PDF)

• Avis d'audience - Nordion (Canada) Inc. - Demande pour modifier son permis d'exploitation d'une installation de traitement de substances nucléaires - réf. 2012-H-103 (PDF)

• Documents de réunion :
  
  
• Ordre du jour de la réunion publique du 16 février 2012 - CMD 12-M2 (PDF)

Le 27 janvier 2012

• Documents d'audience :
  
  
• Transcription de l'audience publique du 17 janvier 2012 - Installation de conversion du combustible à Port Hope (PDF)

• Transcription de l'audience publique du 18 janvier 2012 - Installation de conversion du combustible à Port Hope (PDF)

• Transcription de l'audience publique du 18 janvier 2012 - Fuel Manufacturing Inc. (PDF)

• Transcription de l'audience publique du 19 janvier 2012 - Fuel Manufacturing Inc. (PDF)

• Transcription de l'audience publique du 19 janvier 2012 - Blind River Refinery (PDF)

Le 20 janvier 2012

• Documents d'audience :
  
  
• Avis d'audience - TRIUMF Accelerators Inc. - Demande pour renouveler, pour une période de trois mois, son permis d'exploitation pour l'installation d'accélérateur de particules TRIUMF - réf. 2012-H-101 (PDF)

Le 17 janvier 2012

• Documents de réunion :
  
  
• Avis de convocation de la réunion du 16 février 2012 - 12-M1 (PDF)

Le 12 janvier 2012

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques des 17, 18 et 19 janvier 2012 - CMD 12-H1.A (PDF)

Le 10 janvier 2012

• Documents d'audience :
  
  
• Avis - Ontario Power Generation - Demande visant à modifier les permis d'exploitation d'un réacteur nucléaire pour les centrales de Darlington et de Pickering-B - réf. 2012-H-100 (PDF)

Le 06 janvier 2012

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - Énergie atomique du Canada limitée - Examen environnemental préalable du projet de déclassement d'une tour d'extraction de plutonium située aux Laboratoires de Chalk River, à Chalk River (Ontario) (PDF)

Le 30 décembre 2011

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - Énergie atomique du Canada limitée - Demande de renouvellement du permis d'exploitation d'un établissement de recherche et d'essais nucléaires pour les Laboratoires de Chalk River (PDF)

Le 22 décembre 2011

• Documents d'audience :
  
  
• Transcription révisée de l'audience publique des 1 et 2 décembre (PDF)

• Ordre du jour des audiences publiques des 17-18-19 janvier 2012 (PDF)